Plusieurs échéances étant restées impayées, la société Crédit Moderne Océan Indien a mis en demeure Madame [B], [X], [Z] [T] de régler sous 10 jours la somme de 3.086,19 euros correspondant aux échéances

En cours de délibéré, Madame [B] a justifié avoir signifié le jugement querellé à la Caisse régionale d'assurance mutuelles agricoles de l'Océan indien.

Par jugement du 20 mars 2025, le juge a: - Constaté que la demande de sursis à statuer présentée à titre principal par la SAS Aura Océan indien est devenue sans objet; - Débouté la SAS Aura Océan indien

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01465 - 2025P01457 URSSAF AQUITAINE C/ SARL OCÉAN BATIMENT DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [

que dès la mise en place de cette mesure, Mme Y...a fait état de crises importantes et violentes d'Océane et de menaces tant envers sa mère qu'envers elle-même, que la situation s'est encore dégradée

Il s'ensuit que Monsieur [T] [M] reste devoir la somme de 6.783,25 euros au 26 avril 2024.

Si Maëva reste très proche de sa mère, Océane, qui a fait une tentative de suicide, s'en est éloignée préférant vivre auprès de sa grand-mère.

Le 17 juin 2021, la SCI Cap Océan a adressé une demande indemnitaire préalable à la commune de Damgan en vue d'obtenir réparation de ses préjudices, cette demande est restée sans réponse.

dans le périmètre de l'Association Syndicale Libre Horizon Océan.

actes de terrorisme et d'autres infractions, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Océane

Ce couple s'est séparé alors qu'Océane était âgée d'environ 3 ans.

Y... était le père biologique d' Océane. Sur la base de ces conclusions, Mlle X... et M.

4] - entrant dans le périmètre de l'Association Syndicale Libre Horizon Océan et représentant une quote-part des charges calculées 100 tantièmes /12350.

Z..., père de la mineure, indique qu'il souhaite que sa fille reste en famille d'accueil et que le service gardien ne l'a pas contacté pour l'exercice de son droit de visite.

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 NOVEMBRE 2022 La société Finance océan

A l'audience du 05 février 2025, l’Office public de l’Habitat de la communauté d’agglomération de Rochefort Océan maintient ses demandes en actualisant sa créance à la somme de 2487,41 euros.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Océan Brun.

Les dernières conclusions de la société Oceana sont en date du 7 septembre 2020. L'avis du ministère public est en date du 6 octobre 2020.