délivrance d'une sommation interpellative en considérant que ladite remise constituait un don manuel irrévocable, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a constaté qu'Henri Y... avait légué à son neveu

, alors qu'ils étaient encore tous deux très jeunes, pour leur imposer des relations sexuelles très fréquentes, alors qu'à l'inverse, ses deux autres neveux, David et Boris, en ayant résisté à la première

X... d'avoir autorisé au profit de son neveu Arnaud X..., agent commercial, deux commissionnements indus puisque sans contrepartie ; que la cour d'appel, qui s'est contentée de relever que M.

A..., neveu de Cécile Z..., qui avait procuration sur les deux comptes, a, le 16 janvier 1998, effectué deux retraits par chèques de 6 396,76 euros et 15 347,04 euros sur les livrets de Cécile Z... ;

qualité de président de la chambre d'accusation ; "alors que, en ce qui concerne le lien de parenté entre magistrats, même si la dispense est accordée, les parents conjoints ou alliés jusqu'au degré de neveu

[I] à son neveu, M. [U] [O], du bail rural qui avait été consenti au premier, le 25 mars 1981, sur certaines de ces parcelles, la résiliation de ce bail pour cession illicite et l'expulsion de M.

, en cassation d'un arrêt rendu, le 2 juin 1987, par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Ernestine, Hélène A..., née C..., domiciliée ..., et actuellement chez son neveu

l'existence de liens affectifs spécifiques entre eux et le défunt avant son décès ; qu'en l'espèce, les seules pièces produites relatives au préjudice allégué par le beau-père, beaux-frères et belles-soeurs, neveux

tribunal de grande instance de Strasbourg, 2 novembre 1998) d'avoir ordonné la désignation par le bâtonnier du barreau de Strasbourg d'un administrateur ad hoc chargé de la défense des intérêts de son neveu

lesquelles existent des indices graves et concordants de culpabilité, et que la cour d'appel, qui constatait expressément qu'au moment où le magistrat instructeur avait prolongé la garde à vue de Das Neves

relative à la prise de contrôle exclusif de Newen Studios par TF1

. ; que par testament authentique du 17 mars 1989, il avait déclaré priver son épouse de tout droit dans sa succession et institué pour légataires universels ses petits-neveux et nièces à charge pour eux

D... et toute personne substituée le bien immobilier pour la somme de 3 500 000 francs ; que Mme Z... ayant refusé de donner procuration à son neveu pour la conclusion de la vente, M.

quelles circonstances il avait pu faire cette constatation et pour quelle époque ; ces deux attestations ne sont pas opérantes ; que, selon Daniel Y..., sa tante aurait renouvelé sa confiance à son neveu

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit d'attentats à la pudeur commis sur Cyril X... et Jérôme Y..., son fils naturel et son neveu

que l'arrêt confirmatif attaqué a renvoyé un mandataire des fins de la poursuite pour abus de confiance ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le docteur Y... n'avait remis aucune somme à son neveu

M..., placée sous tutelle en 1974, et en jugeant que cette prescription n'était pas acquise au décès de cette dernière en 2002, de sorte que ses neveux héritiers pouvaient exercer son droit d'option dans

P..., né le [...] à Dakar, ses neveux et nièce, fils et fille de son frère W... P..., décédé le [...]. 2.