Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d2
13 juin 2019
13 juin 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Elodie AYMES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Mai 2019 enregistré au répertoire général
Source officielleChambre 3-2
63c104ecbf9fd47c90a134d8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DBVB-V-B7C-BDQ4F Etablissement Public POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISEDU VAR C/ EURL COTEBOIS SCP [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Elie MUSACCHIA
Source officielleChambre 3-4
6364bae3e405357f749ea7c5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, président
Source officielleChambre 1-6
6704cb5d2f5f3246ff381448
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[E] [B] Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [Y] [V] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleChambre 1-6
65b35b821d7564000872dbec
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL L'ETAT FRANÇAIS, PRIS EN LA PERSONNE DE L'AJE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Elie MUSACCHIA -Me Nordine OULMI -l'AARPI DDA & ASSOCIES
Source officielle1re Chambre A
616274047705f25f43643fe2
28 mai 2013
28 mai 2013
] [R] SA MUTAVIE Mutualité MUTUELLE DES COMMERÇANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIÉS DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE Grosse délivrée le : à :ME ISTRIA ME MUSACCHIA
Source officielleChambre 3-2
642fb58fcece1704f57473d4
6 avril 2023
6 avril 2023
RPMULTISERVICES C/ [I] [J] [X] [T] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Elie MUSACCHIA Me François GOMBERT Décision déférée à la Cour
Source officielle4e Chambre A
6032ce6364475b439a9d9c0c
23 novembre 2017
23 novembre 2017
assisté de Me Mickaël MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [D] [W] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marc PROVENZANI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Elie MUSACCHIA
Source officielleChambre 4-1
66235ac0aec0e60008fe97f1
19 avril 2024
19 avril 2024
demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Ronny KTORZA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [C] [D], demeurant [Adresse 5], - [Localité 2] représentée par Me Elie MUSACCHIA
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94422
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Hubert-Patrice ZOUATCHAM, avocat au barreau de NICE AppelantMme W... V... épouse G...
Source officielleChambre 4-6
6431060e28558704f52e683b
7 avril 2023
7 avril 2023
représentée par Me Fabien GUERINI de la SELARL CONSULTIS AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Défendeur à l'incident INTIMES Monsieur [F] [B], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elie MUSACCHIA
Source officielleChambre 4-4
69d8a0becdc6046d47bd0940
9 avril 2026
9 avril 2026
Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Association [3]-[4] DE [Localité 3] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté
Source officielleChambre 3-3
LIMITED, appelantec/Société AEROPORT DE LA COTE D'AZUR
69f045a0cdc6046d47cd0b9b
27 avril 2026
27 avril 2026
AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux , avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officielle1re Chambre B
60375739bd9a3434f9228bcd
9 avril 2015
9 avril 2015
Par déclaration de Me Elie MUSACCHIA, avocat, en date du 28 février 2014, Mme [T] [E] a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 3-4
69f1a3edcdc6046d47eea83e
28 avril 2026
28 avril 2026
agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sébastien REGNAULT de l'AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Elie MUSACCHIA
Source officielleChambre 3-3
68e5f34ee11beca089b88e7e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les
Source officielleChambre 2-4
67b425a3957d109ca3764384
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 19/15032 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE53H Chambre 2-4 Mme [R] [Y] épouse [K] Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-1
689437445b43bcd1194a9574
6 août 2025
6 août 2025
[F] [U] Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [I] [Y] [X] Représentant : Me Frédéric KIEFFER, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane SERRATRICE Représentant
Source officielle1re Chambre A
603709482b0ea4a3eafa226d
23 juin 2015
23 juin 2015
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/13360 [N] [G] divorcée [H] C/ [A] [J] Grosse délivrée le : à :Me Musacchia
Source officielleChambre 2-4
6808779253f7b81e1a5eb0f9
22 avril 2025
22 avril 2025
barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Denis DEUR de l'ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER - DEUR, avocat au barreau de GRASSE (avocat plaidant) Monsieur [F] [G] représenté Me Elie MUSACCHIA
Source officiellePage 2 sur 14