Phoenicoptéridés : Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ; Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis). Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées.

Article 3

—

doit pas présenter un intervalle de fusion différent de celui de l'acide benzoïque ; Chlore organique : pas plus de 0,07% correspondant à 0,3 p. 10 exprimé en acides monochlorobenzoïques ; Substances facilement oxydables : persistance de la coloration rose

Article 2

—

Les limites de cette circonscription sont teintées en rose sur le plan n° 1 annexé au présent décret (annexe non reproduite).

Article 2

—

L'Haÿ-les-Roses. Lens. Lorient. Mantes-la-Jolie. Meaux. Nogent-sur-Marne. Palaiseau. Pointe-à-Pitre. Reims. Saint-Denis. Saint-Nazaire. Senlis. Thionville. Torcy. Valenciennes. Villefranche-sur-Saône.

Article 3

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Le point de rosée doit être inférieur à - 5 °C à la pression maximale de service.

Article 34

—

Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Pierre-le-Viger, Saint-Riquier-ès-Plains, Saint-Sylvain, Saint-Vaast-Dieppedalle, Saint-Valery-en-Caux, Sainte-Colombe, Sasseville, Sommesnil, Sotteville-sur-Mer, Terres-de-Caux, Thiouville, Trémauville, Veauville-lès-Quelles, Veules-les-Roses

Article Annexe 5

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AULNAY-SOUS-BOIS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs Avenue Raoul-Dufy (RN 370) du boulevard André-Citroën jusqu'au carrefour Jean-Monnet.

Article Annexe II

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Une copie de la demande d'agrément doit également être adressée à : Direction de la sûreté des installations nucléaire (sous-direction Cycle du combustible, transports ), route du Panorama-Robert-Schuman, BP 83, 92666 Fontenay-aux-Roses Cedex ; Institut

Article ANNEXE IV

—

parcelles section AP n°s 1695, 1696, 1408 et 1409 incluses ; - avenue Maurice-Bishop (axe central) jusqu'à la rue Bouillé, parcelles section AR n°s 176, 153, 154, 162, 134, et 164 incluses ; - rue Bouillé (axe central), puis boulevard Chevalier-de-Sainte-Marthe

Article 1

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Pie-grièche à poitrine rose Lanius minor. Phragmite aquatique Acrocephalus paludicola. Sittelle corse Sitta whiteheadi. Amphibiens Pélobate brun Pelobates fuscus. Crapaud vert Bufo viridis. Grenouille des champs Rana arvalis.

LEGIARTI000050742546

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, Yerres, Les Ulis ; - au sein du département des Hauts-de-Seine : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Chaville, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses

Article Annexe I

—

département de la Lozère sont les suivantes : altesse B, alvarinho B, aranel B, arriloba B, arvine B, bourboulenc B, brun argenté N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, caladoc N, carmenère N, castets N, chardonnay B, chenin B, clairette B, clairette rose

Article Annexe II

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Fort-de-France 731335 Matakiterani Toulon 132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre (suc du fruit) Voir Rose trémière. Guarana. (= P. sorbilis Mart.). En poudre (extrait) Violette tricolore. V. tricolor L. Voir Criste marine. Piment enragé. Piment (petit).

Article Annexe

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PHOENICOPTERIDAE Flamant rose Phoenicopterus ruber. ANATIDAE Cygne de Bewick Cygne chanteur Bernache nonnette Fuligule nyroca Harle piette Erismature à tête blanche Cygnus columbianus. Cygnus cygnus. Branta leucopsis. Aythya nycoca.

Article Annexe I

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. - Saumons du Pacifique (oncorhynchus) (voir annexe II) : S. rose (O. gorbuscha), S. kéta (O. keta), S. rouge (O. nerka), S. argenté (O. kisutch), S. japonais (O. masu), S. royal (O. tshawytscha). - Ombles (Salvelinus) : O. chevalier (S. alpinus), Saumon

Article 226-6.10

—

Un éclairage et des dispositifs permettant d'en atténuer l'intensité doivent être prévus pour permettre en permanence la lecture de la rose.

Article Annexe

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21 Centre hospitalier de Semur-en-Auxois Semur-en-Auxois 21 Centre hospitalier intercommunal de Châtillon-sur-Seine - Montbard Châtillon-sur-Seine 21 Centre hospitalier universitaire de Dijon Dijon 21 Clinique Sainte-Marthe

LEGIARTI000032745231

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818116 LEZIC ROUEN RO 266150 LE MANCHOT TOULON TL B53738 LIBERTE TOULON TL 326051 LISIEUX SETE ST 161921 LLEVANTINA PORT-VENDRES PV 130214 LORELEI - - LULU (1) CAMARET CM 803093 LULU (2) MARSEILLE MA 439250 MADELYNN AURAY AY 847740 MARTHE-AUGUSTE

Article Annexe I (suite)

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Châtenay-Malabry 2 Bibliothèque municipale de Clamart 3 Bibliothèque municipale de Clichy 1 Bibliothèque municipale de Colombes 4 Bibliothèque municipale de Courbevoie 3 Bibliothèque municipale de Fontenay-aux-Roses

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