Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre civile
68f6a5ddf444f3ad06a62f62
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 6ème chambre civile N° RG 24/06326 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MC47 N° Copie délivrée à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE
Source officielleAdjudications
67ed828bda9e15c5131fbcf2
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [M] né le 14 Avril 1959 à MARSEILLE (13) de nationalité Française Divorcé, demeurant 41, rue Jean-Baptiste Michel - 13380 PLAN-DE-CUQUES Monsieur [O] [M] né le 14 avril 1959 à MARSEILLE, de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 07 Mars 1974 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Maître Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aca
21 mars 2017
21 mars 2017
N DOSSIER N 16/ 00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur Claude Baptiste Germain X... Monsieur Michelle Simone Renée Y...EPOUSE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871dc
2 septembre 2004
2 septembre 2004
SALLES, avocat au barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 01 Septembre 2004, devant la cour composée de : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
Madame Y... Z..., le 14 Septembre 2001c/Monsieur DUARTE BATISTA X
6253c8c2bd3db21cbdd862f3
13 mai 2002
13 mai 2002
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : DUARTE BATISTA X... née le 15 Mai 1964 à SAN PABLO (BRESIL) de Louis et de Josepha BATISTA de nationalité espagnole, demeurant 73, rue Gros Perrin 93700 DRANCY
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169c
19 mai 2014
19 mai 2014
APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Représenté par Me URGIN, substituant Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Lucinda Y... ..
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean-Baptiste XS..., M. Auguste BY..., Mme Anne BY..., M. Jacques XI..., Mme Catherine XI..., Mme Françoise XH..., Mme Claire ZE..., M. Jean-Michel BO..., M. Jésus ZA..., M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117856
18 février 2002
18 février 2002
Michel NEUBERGER, demeurant 106, rue principale à Scharrachbergheim (67310), M. Hubert OLIVE, demeurant 6, rue de la Paix à Cernay (68700), M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301063
23 septembre 2014
23 septembre 2014
.; que celui-ci a procédé à la division du bien en trois parcelles qu'il a vendues, par actes du même jour, 5 août 1855, à Michel B... , à Baptiste C...et à Jean-Baptiste D...; que les parcelles B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
27 février 2009
APPELANTE Société CEMA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, 22 Avenue Saint Jean Baptiste-06000 NICE représentée par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874aa
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Nä 03/07653 AFFAIRE : Jean-Baptiste X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874ab
2 décembre 2004
2 décembre 2004
Nä 03/07653 AFFAIRE : Jean-Baptiste Y...
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e305
22 avril 1969
22 avril 1969
(Baptiste), contre l'arrêt de la Cour d'assises de la Corse, siégeant à Bastia, en date du 24 octobre 1968, le condamnant pour meurtre à vingt ans de réclusion criminelle et vingt ans d'interdiction de
Source officielleRéférés civils
68769adce74401da7f357576
7 juillet 2025
7 juillet 2025
GVA BYMYCAR LOIRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officiellecr
édé à l'inculpation de Jacqueline F..., épouse C... etc/Marcel X
61372529cd5801467741b78c
30 octobre 1989
30 octobre 1989
. ; 2 / déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef ci-dessus à l'encontre de Jean-Baptiste D..., Herman H..., Michel G..., Claude Y... épouse E... et Julie Z... épouse B... ; Vu le mémoire personnel produit
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f689
10 mai 2012
10 mai 2012
Jean-Baptiste X...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2101914_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 mars 2021, le collège Saint Jean-Baptiste de la Salle, représentée par son directeur, M. l'abbé Michel de Sivry et par Me Dieuleveult son
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90976
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Jean-Baptiste X..., Mme Françoise Rosalie X... épouse D..., M. Vincent Léonidas G..., Mme Paqueline X... épouse B..., Mme Antoinette Micheline X... épouse K..., M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4181
23 octobre 2025
23 octobre 2025
son gérant domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Caroline FABBRI de la SARL CAROLINE FABBRI, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant et par Me Jean-Baptiste
Source officiellePage 2 sur 34