, qu'ils étaient en bois de merisier et en bois de bahia; qu'elle relevait les termes du décret du 14 mars 1986 portant application du commerce de l'ameublement de la loi du 1er août 1905 que le bon de

Philippot, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société La Bergerie, de Me Pradon, avocat de la commune d'Orcières-Merlette, les conclusions de M.

véhicule terrestre à moteur, ont pour effet de limiter pour moitié l'indemnisation des dommages qu'il a subis et qu'ont subis les parties civiles ; "aux motifs que la chaussée séparée par une voie médiane

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par actes séparés du 24 mai 2005, Messieurs [R] [S] et [T] [Z] se sont portés cautions solidaires de la société les transports Bec et [S] dans la limite de la somme de 124.384 €, chacun, couvrant le paiement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° H 01-00.585 formé par la société Citroën Messian Z..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MERCEDES X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy-Merlin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

prise en la personne de son représentant légal, devant le juge des référés du tribunal judiciaire de BORDEAUX aux fins de la voir condamner : à lui remettre la carte grise définitive du véhicule MERCEDES

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande en paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

X..., l'Earl X... et la SCP D..., Trussart et Melin aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M.

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.