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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 1
6985ec66cdc6046d4731993d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[G] de l’ensemble de leurs demandes à l’encontre de la société MAUGÉ IMMOBILIER ;DEBOUTER les époux [M] de l’ensemble de leurs demandes à l’encontre de la société MAUGÉ IMMOBILIER ;CONDAMNER les époux
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006593_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A - les observations de Me Renauld, substituant Me Meunier, avocate de la commune de Mauges-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc4c
10 janvier 1980
10 janvier 1980
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE MAUGER, QUI ETAIT EN QUALITE DE DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER AU SERVICE DE LA SOCIETE DES ATELIERS DE LARIVE, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE BRISARD-LARIVE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_1907780_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Par une décision du 7 mai 2021 postérieure à l'introduction de la requête, le maire de la commune de Mauges-sur-Loire a retiré l'arrêté attaqué du 21 janvier 2019.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02073_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Mauges Energie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92487
20 mai 2015
20 mai 2015
Véronique B... ... 49290 ST LAURENT DE LA PLAINE Représentant : Me Xavier MEDEAU de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocat au barreau d'ARDENNES Madame Blandine C... épouse D... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01026_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Cilaos a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 7 juillet 2020 par laquelle le maire de Beaupréau-en-Mauges
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55402
21 mars 1973
21 mars 1973
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE LAITIERE, VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT, INSUFFISANCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS ; ATTENDU QUE LA SOCIETE LAITIERE DES MAUGES
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318801_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
D E A, Mme C B et tous les occupants de leur chef de libérer dans un délai de quinze jours le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé au 40 rue des Mauges à Begrolles en Mauges (49
Source officielleciv1
613720bfcd580146773ee0f7
8 novembre 1988
8 novembre 1988
32, porte 327 à Cholet (Maine-et-Loire), 4°/ de Mme Roselyne Y..., épouse Z..., demeurant ... à Bégrolles-en-Mauges, 5°/ de M.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d6aa8ccdc6046d478f7e64
8 avril 2026
8 avril 2026
siège social est situé [Adresse 10] à 72030 LE MANS CEDEX 9, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social, La société CABINET LECASBLE ET MAUGEE
Source officiellesoc
61372476cd58014677415afb
22 mars 2005
22 mars 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article L. 321-1 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée en 1992 par l'association Centre social Val Mauges
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c6
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Neuvy-en-Mauges... certifie que Mr X...
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8469a6687f7c904cb9cc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par déclaration du 22 septembre 2022, madame [V] [B] a interjeté appel de la décision sus-dite d efaçon limitée aux condamnations pécuniaires et à l'obligation sous astreinte de laisser l'entreprise MAUGER
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307152_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 13 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Mazières-en-Mauges
Source officielleciv2
6137245ccd58014677414de2
7 avril 2005
7 avril 2005
: Attendu que par déclaration en date des 4 février et 4 mars 2005, Me Cossa et la SCP Peignot et Garreau, avocats à la Cour de Cassation, agissant pour la Mapa et pour le Cabinet Lecasble et Maugée
Source officielleciv2
6137242bcd580146774132a1
9 décembre 2004
9 décembre 2004
eux-mêmes ; que la société X... et les époux X... ont présenté une requête en rectification d'arrêt ; Attendu que la Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) et le Cabinet Lecasble et Maugée
Source officielleciv2
61372449cd580146774143dd
7 avril 2005
7 avril 2005
des 31 janvier et 4 mars 2005 Me Cossa et la SCP Peignot et Garreau, avocats à la Cour de cassation, agissant pour la Mutuelle d'assurance des professions alimentaires et pour le Cabinet Lecasble & Maugée
Source officielleciv2
61372449cd580146774143de
7 avril 2005
7 avril 2005
février et 4 mars 2005 Me Cossa et la SCP Peignot et Garreau, avocats à la Cour de cassation, agissant pour la société Mutuelle d'assurance des professions alimentaires et pour le Cabinet Lecasble & Maugee
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92455
26 mai 2015
26 mai 2015
suivante dans l'affaire entre : Madame Lucia X... épouse Y... ... 49280 LA TESSOUALLE Monsieur Dominique Z... ... 49600 ANDREZE Madame Sophie A... divorcée B... ... 49290 BOURGNEUF EN MAUGES
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