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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a10ecdcdc6046d47df8a64
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f18
2 novembre 2023
2 novembre 2023
: Jugement du 21 Juillet 2023 -Juge de l'exécution de [Localité 4] RG n° 23/81041 APPELANTE [M] [J] ASSOCIATES INC [Adresse 2], #2B NEW-YORK ÉTATS-UNIS Représentée par Me Jacques-alexandre GENET
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4660cdc6046d473e7377
2 juillet 2025
2 juillet 2025
et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c32788aac83189e9b26
6 septembre 2023
6 septembre 2023
V-B7E-CBUMJ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06 Mars 2020 Date de saisine : 23 Mars 2020 Nature de l'affaire : Autres demandes en matière
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e67ecdc6046d47dd04b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Matthieu FAUVEL, greffier
Source officielleChambre 4-5
671b352f2edfb0b58c05e9cd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, ayant son siège social sis [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT ETIENNE, sous le numéro RCS SAINT ETIENNE B 428 268 023, prise en son établissement d'AVIGNON, GEANT
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e42bcdc6046d47dcde13
15 janvier 2025
15 janvier 2025
et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e77bcdc6046d47dd1487
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c552de
5 juillet 1972
5 juillet 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE MATHIEU, FONCTIONNAIRE EST DECEDE DES SUITES D'UN ACCIDENT QUI LUI ETAIT SURVENU LE 30 OCTOBRE 1944 ALORS QU'IL ALLAIT PRENDRE SON SERVICE; QUE SA X...
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f31fcdc6046d47ddce0a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37ae4d1bc2605de4b4c09
26 janvier 2023
26 janvier 2023
bovine du Grand Ouest (Amélis, Génoé et Urcéo), spécialisées dans le secteur des activités de soutien à la production animale.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100245
29 février 2012
29 février 2012
Thibaud Y... est le père de l'enfant Mathilde X..., née le 4 mai 2005 à ETAMPES (Essonne) AUX MOTIFS QUE, «au soutien de son appel, M.
Source officiellecr
61372643cd5801467742436c
9 juillet 2003
9 juillet 2003
confidentielle mais digne de foi" selon lequel Nordine X... aurait participé aux faits, le juge d'instruction a délivré une commission rogatoire avec notamment la mission de comparer les empreintes génétiques
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91034
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Ayant pour avocat Me Matthieu LACHAISE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une décision rendue le 01 mars 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET SARL SOCIETE @ COM BRIVE, intervenant
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492678.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e5f5cdc6046d47dcfc36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f68ccdc6046d47de045d
29 janvier 2025
29 janvier 2025
* : Monsieur Marc PLATON Pour les débats:Ministère Public: Non représentéGreffier: Maître Matthieu FAUVEL Rôle n° PROCEDURE * La SARL LA JAVA 2025F18 Procédure [Adresse 1] [Localité 1] Siren 425
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e2c0cdc6046d47dcc529
17 janvier 2025
17 janvier 2025
et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e339cdc6046d47dccd74
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Monsieur Marc PLATON Pour les débats: Ministère public : Madame Mélodie FEVRE Greffier : Maître Matthieu FAUVEL Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2025, date
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f476cdc6046d47dde341
29 janvier 2025
29 janvier 2025
* Monsieur Marc PLATON Pour les débats: Ministère Public · Madama Málodia FFVRF Greffier : Maître Matthieu FAUVEL Rôle n° 2025F6 Procédure 2024RJ127 ENTRE * SAS LES MANDATAIRES, mission conduite par
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