CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

225 résultats pour « Matthias Weber »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d69c71a6a83181c8ea0

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

DBVN-V-B7G-GTD5 Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire de CHATEAUROUX en date du 17 Mai 2022 ENTRE APPELANTE : SAS [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthias

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb3b75782d5f060b4bb4

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN ( F 22/00140) [G] [R] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Matthias

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65aa30d9009f81000890dd04

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 20/00082 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Justine BULARD Me Matthias

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653c9f40b42a26419cd4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AIR FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2025, en audience

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6032de62624b5252a0fbc728

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

la Cour : jugement rendu le 30 Juin 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 11/15422 APPELANTE Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathias

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163bf263aeb4b683cf414b5

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

Section Commerce - RG n° 06/03527 APPELANTE SA AIGLE INTERNATIONAL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Matthias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab6

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Eric H... ... 37160 BUXEUIL INTIMES : Maître Marie-Laëtitia J..., liquidateur judiciaire de la SA ANNUNZIATA FRANCE ... 86062 POITIERS CEDEX 9 non comparante-représentée par Maître Matthias

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

652f7901b053208318995adb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DBVN-V-B7G-GS4D Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 3 Mai 2022 ENTRE APPELANTE : SAS [12] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Me Matthias

Source officielle
CA

6e chambre

5fca24e30b709516db1d38aa

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Représentée par Me Matthias WEBER, plaidant, avocat au barreau de POITIERS, vestiaire : 65; et Me Vincent DE LA SEIGLIERE, constitué,avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1261 APPELANTE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162e07c1120e9a89a34a601

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Manuel DAMBRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1894 INTIMEE SA AFONE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me François-Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Mathias

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6ef

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ONEPI [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b3682b8c0355000835f4e1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

déclaration de SAISINE : Caisse CAISSE RÉGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (CRCAM) CENTRE LOIRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Maître Matthias

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bc0c8d0ccf000877e583

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

avocat au barreau de METZ INTIMÉES : CPAM DE MOSELLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [F], munie d'un pouvoir général Société [6] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Matthias

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1808066_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

reclassement est entachée d'erreur de fait et d'erreur de droit ; Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 novembre 2019, le 21 février 2020 et le 24 août 2021, la société Telem, représentée par Me Matthias

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22aa79b3c8605deec2087

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉ : Monsieur [M] [B] né le 23 Octobre 1980 à [Localité 4] (79) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Matthias

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a8d5b1e12c85000874b018

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ONEPI (sous enseigne AXXIS) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a8d5b9e12c85000874b01c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ONEPI (sous enseigne AXXIS) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a8d5bde12c85000874b01e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ONEPI (sous enseigne AXXIS) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Matthias WEBER, avocat au barreau de POITIERS, toque : 65 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62760ce3593736057d78aaf7

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

SODIMAZ CD 54-RN 112 LIEU DIT LAGARRIGUE 81660 BOUT-DU-PONT-DE-LARN Représentée par Me Joëlle GLOCK de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Matthias WEBER de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906af

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

53940 LE GENEST ST ISLE présent, assisté de Maître Stéphane RIGOT, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : SAS NICODIS 60 Avenue de la Communauté Européenne 53000 LAVAL représentée par Maître Matthias

Source officielle

Page 2 sur 12

← PrécédentSuivant →