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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607941129ba5988459c401a7
14 juin 1972
14 juin 1972
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE MATHIEU A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100664
6 juin 2012
6 juin 2012
Pierre-François X... et son épouse, décédés respectivement en 1953 et 1962, qui étaient les grands parents des enfants d'Herminie Z... dans la branche paternelle ; Considérant que dans la branche paternelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100419
14 avril 2010
14 avril 2010
Mathieu OfpoY..., de nationalité ivoirienne ; que celui-ci ayant acquis la nationalité française le 22 novembre 1982, par son mariage avec une Française, M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f4
9 juin 2011
9 juin 2011
CATTOIR, avocat au barreau de HAZEBROUCK bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/00952 du 01/02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Mathieu
Source officielleciv3
éclaré reprendre l'instancec/M. Christophe X
61372685cd58014677426391
9 janvier 2002
9 janvier 2002
Mathieu, né le 28 avril 1987, X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913f
21 novembre 2006
21 novembre 2006
SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michel MOREAU, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mademoiselle Anne Marie Y..., en qualité d'administratrice légale de son fils Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90add
1 octobre 2013
1 octobre 2013
S'agissant de la résidence de Mathieu, le rapport de situation du 29 octobre 2012 établis par Mme C...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9c
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Mathieu Y... a constitué avoué le 7 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90021
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Mathias est très dissipé chez les grands-parents paternels qui semblent manquer d'autorité (ne veut pas rester à table, se lève, ne veut pas aller au lit seul, etc...).
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400218_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Par un mémoire en défense récapitulatif enregistré le 14 février 2024, la commune de Mathieu maintient ses conclusions par les mêmes moyens Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
60794ba39ba5988459c438ba
2 juin 1987
2 juin 1987
Attendu que Marie-Madeleine X... est décédée le 4 avril 1970 laissant pour lui succéder Jean Y... son oncle dans la ligne maternelle qui est mort peu après ; que le 27 juin 1979 Jean-Mathieu Z... a assigné
Source officielleCh. 3 Cab. 5
67044c038d5cd4a8759a5470
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 04 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 24/01890 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFKA AFFAIRE : [B] [C] [A] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c4420c
7 novembre 1979
7 novembre 1979
BERNARD MATHIEU, QUI DEBOUCHAIT D'UN CHEMIN COMPORTANT UN SIGNAL STOP, ET CIRCULAIT A VELOMOTEUR, A ETE HEURTE ET MORTELLEMENT BLESSE PAR L'AUTOMOBILE, TRACTANT UNE CARAVANE, DE BAUDOIN, QUI SURVENAIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd3
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Le placement à l'aide sociale à l'enfance, ordonné par le juge des enfants, était justifié par l'état de grande souffrance de Mathilde et Carla et la nécessité de les éloigner du conflit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5eb
7 septembre 2011
7 septembre 2011
C/ Mathieu Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
.-62100 CALAIS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI Madame Emilie Corinne Nicole Graziella Claudine Lucie A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbe3e405357f749eabb7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le 1er janvier 2020, la société Passerelle CDG a cessé d'accorder aux salariés de l'entreprise l'avantage de transport dit 'GP'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9074f
11 juin 2013
11 juin 2013
Mathieu Y...
Source officielleChambre 1
DTA_2101764_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme A est propriétaire d'une parcelle cadastrée ZE n° 139, sise lieu-dit " Thermaux ", sur le territoire de la commune de Pagney-derrière-Barine (Meurthe-et-Moselle).
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd96
5 mai 2011
5 mai 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Alexandre, né le 23 février 1995, Mathieu, né le 13 juillet 1999, Romain, né le 27 juillet 2004.
Source officiellePage 2 sur 15