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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb4
25 octobre 2011
25 octobre 2011
SARL CABINET MOIROUX APPELANTS : Madame Marie-Hélène X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/LA S
6253cae7bd3db21cbdd8c6e5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Luc BOYREAU et Raphaël MONROUX, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Saad BERRADA, substituant la S.C.P.
Source officielleciv3
613720f0cd580146773efa99
19 avril 1989
19 avril 1989
Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 1989, où étaient présents : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913831_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Elle soutient que : - lors de la vérification de comptabilité dont elle-même et sa filiale, la SAS Monroc, ont fait l'objet au titre de la période allant du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015, le service
Source officielle1ère chambre
644b63bdc51457d0f882dd9f
27 avril 2023
27 avril 2023
, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [P] [R] épouse [X] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Michel MONROUX, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur [W] [N] [Adresse 5] [Localité 3]
Source officielle1ère chambre civile B
6538b3be7ffc2c8318ee0007
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par conclusions notifiées le 21 mars 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08a
16 mai 2008
16 mai 2008
du 31 mai 2002 APPELANTS : Madame Christiane X...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:465612.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Monniot ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2502971_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
C..., ressortissant mongol né le 6 mai 1996 à Oulan-Bator (Mongolie), est entré en France au cours de l’année 2011 alors qu’il était mineur et pris en charge par les services de l’Aide sociale à l’enfance
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c8add7001754d61ab65
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocats au barreau de LIBOURNE S.C.P.
Source officiellecomm
613724d8cd58014677418d7d
6 mars 2007
6 mars 2007
contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Mondotte, a formé opposition à la demande d'enregistrement déposée le 25 octobre 2002 par le GFA Mondotte-Bellisle de la marque "Château
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873ac
29 novembre 2004
29 novembre 2004
MAS, président, et par E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111426_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Mme D A épouse C, ressortissante mongole née en 1978, déclare être entrée en France le 28 mars 2012 avec son mari et leurs deux premiers enfants.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02316_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
la décharge ; 3°) de rejeter l'appel incident de la SAS Monniot.
Source officielle1ere Chambre
6710aa4bbe64d7e510244f3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
03247 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LQBG C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hugo JOCTEUR-MONROZIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100977
16 octobre 2008
16 octobre 2008
X..., ancien notaire associé de la SCP notariale Massabié-Monroux, avec la participation de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202609_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
le 29 mai 2001 en Corée du sud, également de nationalité mongole.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00288_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
En premier lieu, la SCI Moiroux Comte B fait valoir qu'elle a acquis les locaux commerciaux en cause en 2009 et que, lors d'une rencontre informelle consécutive à cette acquisition, le maire de Fleurieu-sur-Saône
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88578
9 mai 2006
9 mai 2006
MAS, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891fb
4 septembre 2007
4 septembre 2007
né le 25 Mars 1954 à MONTCUQ (46800) ...
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