praticiens et experts dans un temps proche de la date supposée des faits de violence dénoncés par A... a fait apparaître une véritable inadéquation entre ces violences (coups de poings et de pieds, manchettes

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 avril 1995), que Mlle X..., employée de l'EDF-GDF, qui circulait à bicyclette en forêt, sur une piste cyclable, a heurté Mlle Y... qui marchait

sur les lieux ; qu'il s'en déduisait nécessairement que les d bidons avaient été remportés par le ou les incendiaires ; que pourtant Louis Y..., dont les témoins indiquaient qu'il était blessé et marchait

Donne défaut contre la CPAM de l'Ain ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 avril 1990), que Mme X..., qui marchait sur une chaussée, a été heurtée

Y... qui marchait sur une route a été mortellement blessé par l'automobile de M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 septembre 2018), le 12 mars 2015, alors qu'elle marchait dans un parc de stationnement souterrain exploité par la société d'économie mixte SEMEPA (la société)

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 mars 2000), que Mme X..., qui marchait

C..., qui marchait sur la chaussée, a été percuté et blessé par une automobile assurée par la compagnie Zurich et conduite par M.

Z... alors qu'elle marchait sur une chaussée ; qu'elle a assigné en réparation de son préjudice M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes, 19 décembre 2002) que la société Tuilerie et briqueterie du Pont d'Avignon-Marchat

Z..., expert judiciaire, se sont présentés à 17 heures 30 dans les locaux de la société Marchix-Coirre-Tregouet au centre espace performance à Saint-Grégoire, pour exécuter une ordonnance sur requête,

A..., qui circulait à motocyclette, heurta M. de C... qui marchait sur la chaussée ; que la motocyclette entra ensuite en collision avec le fourgon de M. Y... ; que M.

contrarier, paralysée par la peur ; qu'en pleine campagne, il avait posé son revolver sur la banquette et avait demandé à l'intéressée de sortir ; qu'il a imposé à Melle Y... de retirer sa robe avec une machette

(ci. arrêt attaqué, page 8, 1er considérant) ; "qu'il en résulte clairement que, si les chasseurs marchent vers le nord-est, ils poussent le gibier vers une ligne ouverte de plus de mille mètres, mais

de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations de la SARL Corlay, avocat de la société Vidéo Injection-Insituform, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Manchettes

DE NANCY 2ème Chambre ORDONNANCE du 08 avril 2024 N° /2024 N° RG 24/00489 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKN5 APPELANT(S) : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Représentant : Me Adeline MARCHETTI

[L] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-19.742 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Manchettes

ET MACHET, civilement responsable, - LA SOCIETE COUTURIER, civilement responsable, - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SELESTAT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI,