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8 381 résultats pour « Marc ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f950b2de0ebe408dac7fc3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RG 24/01198 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JEGP DEMANDEUR : Monsieur [N] [G] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] (FRANCE) représenté par Maître Marc

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d83

Appel

19 juillet 2017

19 juillet 2017

de la SELARL AROBASE AVOCATS substitué par Maître Caroline LE MAÏTRE avocat du barreau de TOURS DEMANDEUR, suivant exploit de la SELARL ACTHUIS Huissiers de Justice associés à AMBOISE en date du 17 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ceb

Appel

28 mai 2021

28 mai 2021

HAAS-B IRI, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE SCI ALMIRA prise en la personne de son représentant légal, domiciliée en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marc-Alexandre

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d12af84b0bef080ca00

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CONTENTIEUX DU 11 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/02186 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YP2Q N° de MINUTE : 24/01475 DEMANDEUR Monsieur [M] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc-Alexandre

Source officielle
TJ

Service des référés

6a10a3f2cdc6046d479b2747

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DEMANDERESSE La Société IDF LES COMPAGNONS, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marc-Alexandre WAHRHEIT, avocat au barreau de PARIS - #A0348 DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

Portalis DB2M-W-B7J-D57W S.A.S. ALGECOc/S.A

69d7ec9acdc6046d47ae2df9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le n° 685 550 659, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Clémence VION, avocat postulant au barreau de MACON substituée par Me Charlyne WEISS, avocat au barreau de MACON et Me Marc-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce142000838999d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

2021 PARTIES EN CAUSE APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265295985906889 Monsieur [C] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc ALEXANDRE de la SELARL STRATEM AVOCATS,

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69655aa8cdc6046d4710f030

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DUVAL STALLA + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Stanislas DE JORNA Me François MEURIN Me Emmanuel PERREAU Me Guillaume RODIER Me Marc-alexandre WAHRHEIT Régie Service Expertise

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95033de0ebe408dac71a9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 1] Tous deux représentés par Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET, avocat au barreau de TOURS, ET : DÉFENDEUR : Monsieur [E] [B] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c4ccdc6046d470966cd

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Agissant en leurs noms personnels et es qualité de représentants légaux de : - [E] [C], née le 26 septembre 2015 - [G] [C], née le 19 juin 2018 représentés par Me Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95029de0ebe408dac6f3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Numéro de rôle : N° RG 23/05527 - N° Portalis DBYF-W-B7H-JBSM DEMANDERESSE : Madame [V] [K] veuve [S] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marc

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d17dd062d9f810ea608

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Stanislas DE LA RUFFIE de la SELARL EGERIA-SAINT-CRICQ & ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS, DÉFENDEURS Monsieur [I] [R] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Marc

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de19477fe04f5cc650a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

TOURS en date du 16 juin 2022, PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2818 2398 2452 Monsieur [F] [L] Madame [C] [N] épouse [L] [Adresse 2] représentés par Me Marc

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6878846e63001e49f9f26b09

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

juillet 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [Y] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Marc-Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe1aaebb88318fda94e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- N° Portalis DBV3-V-B7G-VFF5 AFFAIRE : SAS BATI-EXPERTS C/ Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Mars

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c67

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

AVRIL 2025 Numéro de rôle : N° RG 24/00206 - N° Portalis DBYF-W-B7I-JCRX DEMANDEUR : Monsieur [H] [Z] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Marc

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032e1f06699df5606849ddf

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

naissance 1] 1970 à [Localité 1] (PAKISTAN) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Paulette AULIBE-ISTIN de la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a72cdc6046d472da3d8

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265311545897079 Madame [L] [V] épouse [X] née le 12 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [I] [X] né le 28 Mars

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fedabcdc6046d4788a677

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Avril 2025 Date de saisine : 29 Avril 2025 Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat Décision attaquée : n° 2024F00580 rendue par le Tribunal de Commerce d'EVRY le 13 Mars

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216af1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CONTENTIEUX DU 11 JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01181 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X5JM N° de MINUTE : 24/00064 DEMANDEUR Monsieur [C] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Marc-alexandre

Source officielle