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11 077 résultats pour « Luca MAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a1cd5801467741f5aa

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

: Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DE LUCA

Source officielle

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CC

cr

613725ffcd5801467742228b

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Gian-Luca, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2000, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a13

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), route de Nice, "Les Tourelles", bâtiment B 1, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea395cdc6046d4766dccb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

le 8 mars 2024 sous le numéro RG 24-69.

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d65b

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Lucas (né le 17 février 1959), - X... Lucas (né le 6 mars 1971), - X... Lucas (né le 6 avril 1980), - X... Rosario, - X... Maria de Los Angeles, - X... Antonio, - X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Gueguen, Lucas [Localité 10], Lucas [Localité 15], Lucas [Localité 16], Vallée, Vallée Atlantique, Groupe Vinet ; o 21 000 euros chacune aux sociétés CDRE, Lagarde et Meregnani venant aux droits de la

Source officielle
CC

cr

S, en date du 17 octobre 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie-Luce Y

61372675cd58014677425b9e

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

de tels faits, confirment" le "document rédigé le 10 mars 1997 par Marie-Luce Z..., née Y..., et sur lesquels sont fondés les poursuites (...) qu'ainsi, de nombreux professeurs, collègues d'Henri X...

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d372

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Marie, - Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00525

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Par jugement du 13 mars 2008, le tribunal de Lüneburg (RFA) a ouvert une procédure d'insolvabilité à l'égard de la société Lucia strickwarenfabrik puis, par jugement du 1er mai 2008, une procédure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300520

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

[S] et la MAF en indemnisation de ses préjudices ; qu'un jugement du 30 juin 2011 a condamné M.

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TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d668cdc6046d4768274f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026 Date de délibéré indiquée par le Président : 20 mai 2026 Jugement mis à disposition au greffe le 20 Mai 2026 EXPOSE DES FAITS [I] DE LA PROCEDURE Le 24 janvier 2022, la SCI LUCAM a souscrit

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:136

CJUE

22 mai 1980

22 mai 1980

Mai 1980. # Fratelli Pardini SpA. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale civile e penale di Lucca - Italien. # Diebstahl von Ausfuhrlizenzen. # Rechtssache 808/79.

Source officielle
CC

comm

613723abcd5801467740cb72

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Pleintube, dont le siège est ..., 2 / la société JLJ distribution, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd977b508556065849e5a69

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

[D], la Selarl Malmezat-Prat, désormais Selarl Malmezat-Prat ' Lucas-Dabadie, étant désignée en qualité de mandataire liquidateur.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

68d622c02dc9e6b62770a87b

Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

ANGERS, SARL LUCAS GUEGUEN, SARL LUCAS LAVAL, SARL LUCAS [Localité 52], SARL LUCAS DECORATION, SARL LUCAS [Localité 54], SARL ETS RICORDEL, SARL RINGEARD DECORATION au titre de l'article 700 du CODE DE

Source officielle
CC

comm

613722eccd5801467740347a

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Coutard et Mayer, avocat de la société Riva Hugin Sweda, les conclusions de M.

Source officielle
TJ

BIENS

69d80bd6cdc6046d47b0731c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [G], Mme [Q] [G] née [B] et la société [I] [J] Immobilier IMMO LUNA SARL, ont fait assigner M.

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CC

civ3

613721ebcd580146773f8c08

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

E... de Luca, demeurant 5, Square Shakespeare, Le Chesnay (Yvelines), 2 ) de Mme D..., née Yvonne A..., demeurant ... (17e), 3 ) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f06c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

GROUPAMA ALPES MEDITERRANEE à verser à Michèle A... veuve X..., Jean Mathieu X..., Laetizia X..., Marie Luce X..., Baptiste X..., Sabine X..., Nathalie X..., Cécile D..., Héléna D..., Lucas X...une somme

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TCOM

Trib. de Commerce

6a049d8fcdc6046d479aa274

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

BUCCI Monsieur Lucas BUCCI lors des débats, du délibéré et du prononcé.

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