AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Joseph MAGNAN Me Patrick-Marc LE DONNE Décision déférée à la Cour :

N° RG 22/12575 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBNM [M] [N] C/ SCP [E] [R]- [L] [R]- [P] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/08956 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHUPY Ordonnance n° 2024/M93 Monsieur [A] [P] représenté par Me Lionel CARLES

Société NOUVELLE RESTAURANT BAR PLAGE RESERVE MIRAMAR C/ SASU FRANFINANCE LOCATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Lionel

DEMANDEURS: Monsieur [H] [L] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Madame [I] [O] épouse [L] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, Mme C B, représentée par Me Lionel Carles, avocat au Barreau de Nice, demande au tribunal : * d'annuler la décision en date du

JUILLET 2023 N° 2023/ 243 Rôle N° RG 19/17547 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFFIG [G] [E] C/ SCI [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel

GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND C/ [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HURLUS Me Lionel CARLES Décision déférée à la Cour : Jugement

[C] [I] [Q] [H] Gérant [Adresse 2] Comparant en personne assistée par Me Lionel CARLES Selarl CARLES - FOURNIAL & Associés [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort

N° Portalis DBVB-V-B7I-BNRWH [Z] [L] [U] [L] C/ [J] [G] [Y] [G] [I] [N] [K] NEE [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Lionel

Rôle N° RG 23/14653 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGZ5 [F] [N] C/ Mutualité MATMUT MUTUALITE Copie exécutoire délivrée le : à : Me David MIGNECO Me Lionel

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR (CRCAM PROVENCE COTE D'AZUR) C/ Société [J] & [J] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me Lionel

[X], [C], [K] [N] Président [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Lionel CARLES Selarl CARLES - FOURNIAL & Associés [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort

23/01657 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PEPX du 25 Juillet 2024 M.I 24/00000802 N° de minute affaire : [G] [O], [N] [O] c/ [I] [A] [H], [Y] [X], [M] [X] Expédition délivrée : à Me Lionel

CARLES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Anaïs TARONE, avocat au barreau de NICE Madame [R] [G] demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] (GB) représentée par Me Lionel CARLES, avocat au barreau

Portalis DBVB-V-B7G-BJNTV [O] [T] C/ Compagnie d'assurance MATMUT Organisme CCSS DE [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Joseph MAGNAN -Me Lionel

JLF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Lionel CARLES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

DE HAUTE-PROVENCE substituée par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCCV CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR représentée par Me Lionel