Jean Macé, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Manuel F..., ayant demeuré à Villamblard (Dordogne), "Leymarie

Jaques X..., directeur du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive et du laboratoire d'analyses médicales Leymarie-Labro à Brive, tendant au bénéfice du cumul de son activité principale

modéré de location-attribution Le Home Familial et la Maisonnette (SOCOFAM) a fait édifier un groupe de bâtiments, sous la maîtrise d'oeuvre complète de M. de X..., architecte, notamment par la société Leymarie

Leymarie, conseiller, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

cession de gré à gré des actifs immobiliers, mobiliers et incorporels de la société Normed, en liquidation judiciaire, ayant été ordonnée par le juge-commissaire au profit de la banque Worms, la société Lexmar

Bien que régulièrement assignée, la SCI LEYNA n'a pas comparu et n'a pas constitué avocat.

X... et le laboratoire Leymarie-Labro devant le tribunal administratif de Limoges est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée au secrétaire d'Etat à la santé, à M.

Leymarie, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Leymarie, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

de son fils commandent de ne pas faire droit à sa demande de droit de visite dans l'intérêt de Leyna.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lewmar Sud Europe, dont le siège est avenue

Leymarie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Leymarie, - les observations de Me Ba, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

d'annuler l'arrêté du 13 juin 2016 par lequel le maire de la commune de Villelongue-de-la-Salanque ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par la société civile immobilière (SCI) Leyva

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Villelongue-de-la-Salanque et par la SCI Leyva au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

A... demande au tribunal : 1°) d’enjoindre au maire de la commune d’Aixe-sur-Vienne de réaliser des travaux de remise en état de la route de Leymarie en raison d’un trou, évalué à 50 cm de profondeur

annuler la décision du 17 mai 2024 par lequel le maire de la commune de Villelongue-de-la-Salanque a refusé de dresser un procès-verbal d’infraction des constructions irrégulières édifiées par la SCI Leyva

Leymarie, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

LEYMARIE a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

[N] [E] de ses autres demandes; - Débouté la Sarl Lemma de ses demandes reconventionnelles; - Mis les dépens à la charge de la Sarl Lemma.