naissance 1] 2000 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] - [Localité 6] Représentée par Me Samuel BERNARD de la SARL NORD CONSEIL, avocat au barreau de NOUMEA Représentée lors des débats par Me Aurélie KRUST

. # Waltraut Kruse kontra az Európai Közösségek Bizottsága. # Tisztviselő. # 218/80. sz. ügy

Krusa Viljalona [P. Cruz Villalón] secinājumi, sniegti 2014. gada 16. janvārī.#TDC A/S pret Teleklagenævnet.#Østre Landsret lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.

Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2022, le syndicat d'équipement des communes des Landes, représenté par Me Krust, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête dans l'hypothèse

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, la commune de Peille, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Krust, conclut au rejet du déféré préfectoral.

B D et Mme A D, représentés par Me Krust, agissant en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur C D, demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L

Par des mémoires enregistrés les 16 juillet 2025 et 12 décembre 2025, la communauté de communes du Pays Tarusate, représentée par Me Krust, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000

152.96pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s1B0F3E6 { width:191.31pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 67874/13 Bernd Karl KRUSE

à compter de l'expiration du délai initial de cinq jours ; AUX MOTIFS QUE dans le procès-verbal de saisine, les services de police indiquent qu'ils ont procédé au contrôle de l'établissement le « Krusty

Par un mémoire, enregistré le 29 avril 2024, la commune de Rion des Landes, représentée par la SCP Krust-Penaud, maintient ses précédentes conclusions.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2024, le syndicat d'équipement des communes des Landes, représenté par la SCP Krust Penaud, agissant par Me Krust, conclut à fin que la Cour constate

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2024, le syndicat d'équipement des communes des Landes, représenté par la SCP Krust Penaud, agissant par Me Krust, conclut à fin que la Cour constate

  Krasts, exprima publiquement son désaccord. 16.     Le 25 juillet 1998, le conseiller juridique de M. Strujevičs, M.

On peut exiger aussi du Premier ministre, Guntars Krasts, [qu’il fasse preuve] de responsabilité politique tant pour le gouvernement que pour cet État.

X... verse aux débats une liste d'agents ayant obtenu le KRUST et ni M. Z... ni M. Y... n'y figurent ; que bien plus, M.

élévation de position de rémunération tous les 2,11 ans alors que la moyenne de durée de cette élévation était de 2,92 ans) ; que les parties s'opposaient sur la question de l'incidence de l'examen Krust

Krost 4 N° 1901371 9

Eric Krust, commissaire divisionnaire chef d'état-major et supérieur hiérarchique N+ 2 de M.