#Hamborner Bergbau AG, Friedrich Thyssen Bergbau AG tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal.#Gevoegde zaken 41/59 en 50/59.

. # "Geitling", "Mausegatt" en "Präsident" en ondernemingen tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal. # Zaak 19-59 R - Gevoegde zaken 16-59, 17-59 en 18-59.

#Meroni & Co., Acciaieria Ferriera di Roma (FERAM), Società Industriale Metallurgica di Napoli (SIMET) tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal.

Kolev pour 72 heures.

En l'espèce, la société Koken a interjeté appel du jugement rendu le 16 janvier 2025 notamment en ce qu'il a jugé valable et opposable à la SCI Koken et à M.

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Caen, 8 décembre 1988), qu'une barge de haute mer appartenant à la société Kooren-Transporten (Kooren) a rompu ses amarres et, dérivant sur le canal

Localité 1] 2e chambre cab. 4 - DIV Affaire : [Z] [K] épouse [F] C/ [U] [F] N° RG 26/00550 N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEEWY Nac : 20L Minute N°26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Me DARRIEU 1 FE Me KOLLEN

Mr Kolev was a high-ranking prosecutor.

Article 2 : La société Jan Kooren est relaxée des fins de la poursuite engagée contre elle sur le fondement du procès verbal du 4 avril 1984.

  Kolev était flagrante et manifeste.

Mr Kolev was shot dead on 28   December 2002.

2ème Chambre Cab. 3 DIV Affaire : [C] [Z] époux [R], [K] [R] épouse [Z] C/ N° RG 24/04424 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUYJ Nac :20L Minute N°24/ NOTIFICATION LE : 09 Janvier 2025 -Me KOLLEN

Prud'Hommes- REQUERANTE : Mme [H] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Etienne PRUD'HOMME, avocat au barreau d'ARRAS REQUIS : Me [F] [B] es qualité de liquidateur de la SAS KOLEA

Dans ces conditions, la société Kollé n’est pas fondée à soutenir que la commune ne pouvait, à bon droit, refuser de procéder au paiement du solde du contrat.

DÉCIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Koole contractors dans la présente instance.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que les consorts Kollen ont assigné M.

Chambre Affaire : [K] [M] épouse [I] C/ [X] [I] N° RG 25/00843 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD24R Nac :20L Minute : 26/ NOTIFICATION LE : 1 FE Me Annabelle AZOULAY 1 FE Maître Claire KOLLEN

chemin des Terriers, La Croix rouge, 06600 Antibes, le premier, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile) , au profit de la société PJ Komen