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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008207352
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Khémissi X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdac88d5a11505abd337df0
23 mai 2019
23 mai 2019
Par acte notarié du 28 février 2014, la SCA Klemurs, venant aux droits de la société Continent, a cédé l'immeuble à la SCI Frf2 - Khepri 1.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210609
14 septembre 2017
14 septembre 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré prescrite l'action de Madame Kheira Y... en réparation du préjudice initial ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Madame Kheira Y...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374674
25 juin 2007
25 juin 2007
Vu la requête, enregistrée le 10 avril 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Malika A, Mme Fatma C et Mme Kheira C, domiciliées chez Me Marc-Antoine Lévy 16, rue des Ecoles
Source officiellesoc
6137221acd580146773fa436
16 février 1994
16 février 1994
Khemici J..., demeurant ... 7 à Nice (Alpes-Maritimes), 4 / M. Amor H..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5 / M. Cherif D..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 6 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d747
14 février 2011
14 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mme Kheira X...
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67fd533fe85d0474bddb4e0a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine CERVERA KHELIFI, Maître Guillaume COSTE-FLORET Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008120967
11 mars 2002
11 mars 2002
transmet au Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la requête présentée devant ce tribunal par Mme Kheira
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007699848
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Vu la requête enregistrée le 4 avril 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme veuve Mohamed X..., née Kheira Y... demeurant Douar Chetaounia A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b596
9 juin 2008
9 juin 2008
- ordonné l'exécution provisoire - débouté Kheira X... épouse Y... de sa demande présentée au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007996141
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Kheira, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Poitiers le 14 mars 1997, présentée par Mme X... née Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300772
5 novembre 2020
5 novembre 2020
société FD Automobiles, ont formé le pourvoi n° C 19-20.111 contre l'arrêt rendu le 23 mai 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant à la société FRF 2 - Khepri
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865d4
6 septembre 2002
6 septembre 2002
X... à porter et payer aux concluants la somme de 762,25 par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner Mademoiselle Kheira X... en tous les dépens.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100333
14 mars 2012
14 mars 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR constaté l'extranéité de Kheira Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Kheira Y... née X... est née le 15 décembre 1970 à ... en Algérie ; qu'elle produit copie intégrale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00374
3 mars 2009
3 mars 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de Mademoiselle Kheira X... tendant à voir annuler le blâme notifié le 24 juin 2003 et de l'avoir condamnée en
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018397250
19 mars 2008
19 mars 2008
Vu la requête, enregistrée le 8 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Kheira A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 8 février
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167216
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Affaire Date de la décision 52825/12 Salah AOUAQ 08/07/2014 20790/14 Michel AMIOT 16/12/2014 40288/15 Asier BORRERO TORIBIO 01/03/2016 40285/15 Iurgi GARITAGOITIA SALEGUI 01/03/2016 44445/14 El Moez KHEMIRI
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306213_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Mohammed Khadiri, président de la SAS Bonnefoy Market, exploitant un commerce de " boucherie, traiteur, alimentation générale " sis 70, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse (31500), et qui doit être regardé
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17953
6 octobre 2022
6 octobre 2022
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17955
6 octobre 2022
6 octobre 2022
du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Kheira
Source officiellePage 2 sur 29