. ; que Grégory B... était porteur de 6 grammes de résine de cannabis et Mikaël A... d'un kep d'héroïne ; que placés en garde à vue, Karim Z..., Grégory B... et Stéphane Y... se reconnaissaient consommateurs

à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie du courrier de transmission de sa demande d'aide juridictionnelle transfrontalière à l'Amtsgericht de Kehl

[G] a été engagé le 15 février 1996 par la société La Vaucouleurs golf club, en qualité de «green keeper» (jardinier chef), statut cadre. 2.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 novembre 2001), que l'administration des Impôts a notifié à la société Keller

[G] a été engagé le 15 février 1996 par la société La Vaucouleurs golf club, en qualité de « green keeper » (jardinier chef), statut cadre. 2.

liquidation des biens, laquelle a utilisé des équipements et, notamment, un "groupe froid" fournis par la société Brissonneau York, aux droits de laquelle se trouve la société York France ; que la société Keller

produites par la prévenue dans le cadre du partage de la communauté et contestées par son ex-époux ; que, par ailleurs, l'enquête a établi que la prévenue a encaissé sur son compte privé à la Sparkasse de Kehl

#Keller SpA a Keller Meccanica SpA proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Štátna pomoc.#Vec T-35/99.

travail selon lesquelles les ouvriers appelés à travailler dans les puits ( ... ) pouvant contenir des gaz délétères doivent être protégés par un autre dispositif de sécurité, applicables au cas du puits Kessler

November 2000 die Beschwerden in den Sachen Kessler, Streletz, K.-H. W. und Krenz gegen Deutschland für zulässig erklärt.

transaction, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Team France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], dont le nom commercial est Keller

sourd, peut d'autant moins sérieusement contester les faits qui lui sont reprochés, que la perquisition effectuée à son domicile a amené la découverte d'une bombonne de 6 grammes d'héroïne et d'un "keps

Faits et procédure La société Kepler Capital Markets, venant aux droits de la société Landsbanki Kepler, est une entreprise d'investissement dont l'activité régulière consiste à fournir à des tiers

. # Rustica Semences SA vs Finanzamt Kehl. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Finanzgericht Baden-Württemberg - il-Ġermanja. # Kawża C-438/92.

X..., engagé le 6 février 1984 en qualité de réceptionniste par la société Hôtel Keppler, a été licencié pour motif économique, le 10 avril 2006, pour avoir refusé une modification de son contrat de travail

différente de surcroît ; qu'il est constant que ce chèque n'a pas été porté au compte de l'entreprise X... mais encaissé sur un compte personnel que Sandrine X... détenait dans les livres de la Sparkasse de Kehl

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la Société Kepler Equities ; 1.

La SARL Kepler demande au tribunal l’annulation de ces derniers titres de perception et la décharge du paiement de ces taxes. 2.