CGPA Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jennifer KNAFOU

A..., photographe animalier professionnel, a effectué, dans l'élevage de chiens de race bichon maltais des époux X..., des clichés de trois chiens, Fanny du Clos de St-Pétersbourg, Jennifer du Clos de

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [L] [R] [M] [V] veuve [T] née le 28 Septembre 1933 à PETIT-MARS (44) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jennifer

de vie   » ou des «   terrains familiaux   »), en conformité avec les règles d’occupation des sols.

Y... cultivait l'ensemble des terrains des parcelle [...] » ; qu'une attestation de Rita K... établie au mois de mars 2007 aux termes de laquelle Antoine Y... et son épouse vivaient sur le terrain [...

Représenté et assisté sur l'audience par Me Jennifer F..., avocat au barreau de PARIS Monsieur Christophe A... né le [...]        demeurant [...]                                  

Monsieur Jennifer Y... 2 allée aux corbeaux [...] [...]

Elle cite des articles de doctrine et des jurisprudences sur les chemins d'exploitation et les impasses, et elle conteste que l'impasse se termine à la parcelle [Cadastre 8].

NOTARIAL [O] [E], copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Paul X... à payer à Madame Jennifer Z...

Benjamin Z..., 2°/ à Mme Jennifer A..., domiciliés [...]                                                      , 3°/ à Marcel Y..., ayant été domicilié [...]                                      , décédé

greffe le 21 Février 2013 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Février 2013, Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Jennifer

NOTAIRES copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

le terrain n'est nullement clôturé.

non comparant ni constitué Syndicat de coprorporiété de l’immeuble sis [Adresse 5] représenté par son syndic, la société SILOGE dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Jennifer

Monsieur [H] [K] né le [Date naissance 1] 1919 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jennifer

Le 25 septembre 2022, des fissures et un affaissement de terrain ont été constatés sur ladite maison.

NOTAIRES ASSOCIES, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer