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389 résultats pour « Jeanne MANIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372251cd580146773fc001

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

(Savoie), prise en la personne de ses représentants légaux, demeurant en cette qualité audit siège, 3 / de la société anonyme Manville de France, anciennement dénommée Société Matériaux Duroc John

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

69cf6b5ccdc6046d47f4bcff

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

la SCI Les Manaux une somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné Mme [G] et M.

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a2a

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

Paul Y..., 2°) Mme Simone Y..., née X..., demeurant ensemble "Les Chayles" à Saint-Jean en Royans (Drôme), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a191ff0ddb77892695c446

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [O] [C] Madame [V] [C] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Jean FOIRIEN, Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678172d96d34da2cbdcda06e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Jean FOIRIEN ; Monsieur [I] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

678026039c3ba90f51dc36cb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société SCI Mantille a relevé appel de cette décision par déclaration du 26 octobre 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed

Appel

26 février 2010

26 février 2010

DEPANNAGE FOYALAIS un bail à usage commercial concernant un local no3 côté sud, au sous sol de l'immeuble situé 29 ZI Les Mangles Acajou au Lamentin. M. Jean Marc Z...

Source officielle
TJ

Service des référés

66a3e934c63cd64a75c45514

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

SAS, [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Jean FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS - #U0008 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a3

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualité de la WEST CAIBBEAN

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1631eb9f94e984650c4b1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LES MANAUX / S.D.C.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69e27ff6cdc6046d479c5876

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 26/01523 N° Portalis 352J-W-B7K-DBXC2 N° MINUTE : Copies conformes délivrées à : Me Victor RIOTTE Me Jean

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

69e28126cdc6046d479c6c40

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 26/04400 N° Portalis 352J-W-B7J-DBT7A N° MINUTE : Copies conformes délivrées à : Me Anne [N] Me Jean

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbd9a9d5adc26061f40e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ILI Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Jean FOIRIEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/04995 - N° Portalis 352J-W-B7I-C526H N° MINUTE : 4 JTJ JUGEMENT rendu le

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b7f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MARILEX prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean CODOGNES de la SCP CODOGNES,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310617

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

condamné la SCI Manel à payer aux consorts I...

Source officielle
CC

comm

6137233bcd58014677407291

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Jean-Albert F..., représentant la société Mavil dont le siège est ..., 9 / de la société Sest, dont le siège est 132 (ou ... Paris, 10 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2103206_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2021, Mme A B, représentée par Me Mandile, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette émis à son encontre le 23 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d8

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée par Me Bruno SAUTELET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1344 Assistée sur l'audience par Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Laurence X...épouse Y...née le 24 Juin

Source officielle
CC

civ1

61372151cd580146773f2c7b

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Johns Manville Balmatt, ayant son siège 20 B 400 Mol Lichstratt (Belgique), en cassation

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6969e8cbcdc6046d477dea4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le capital social de la SCI Mantille était détenu par la société HRFO (société holding détenue par M. [G]), par ce dernier (qui ne possédait qu'une seule part) et par la société Jamaro.

Source officielle