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691 résultats pour « Jean-Patrick LEVIEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372521cd5801467741b35c

Cassation

21 août 1991

21 août 1991

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle

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CC

cr

METZ, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suiviec/René A

613725b6cd5801467741ffa8

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Sylvia, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre René A... et Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebc

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

DEMANDEURS A LA REQUÊTE Monsieur Patrick Jean Frédéric X...

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe54f

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

Patrick A..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238fb

Cassation

19 septembre 2001

19 septembre 2001

A...du chef de complicité de viol ; " 1) alors que le dispositif de l'arrêt a retenu comme premier acte de complicité, le fait pour Patrick A..., conducteur du véhicule dans lequel se trouvait Melle

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

René F..., Maurice XL..., Philippe P..., Fabien XQ..., Patrick XP..., Raynald XO..., François XN..., Alphonse XM..., Thierry XK..., Alain XJ..., Jean-Marie XI..., Alain XH..., André XG..., Jean-Loup XF

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425dd1

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

se composant de deux corps de bâtiments) dont l'implantation était différente de celle autorisée par le permis de construire délivré à Patrick X..., ce qui les a conduits à abattre des arbres dans un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e21

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

Jean-François X... C/ Mme Anne X..., M. Patrick X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101382

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316b

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Patrick A..., M. Jean-Paul D..., Mme Agnès E..., M. Christophe F..., Mme Stelle G..., épouse H..., M. Fabien H..., M. Charles K..., M.

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Jean-Pierre XD..., demeurant à Glatigny (Moselle), ..., 20 / de M. Patrick AC..., demeurant à Argancy (Moselle), ..., 21 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Patrick ZO..., demeurant ..., 21 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742289d

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

D... et eux-mêmes ; que les déclarations tant de Jean-Luc B... que des autres prévenus établissent que le "placier" de Jean-Pierre D..., Patrick Y..., passait chez les débitants (...) récupérer en espèces

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3fd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Jean-Luc XA..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 80 / de Mme Elisabeth XP..., demeurant ..., 81 / de Mme Patricia R..., demeurant ..., 82 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eecd

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

Jean-Bernard, - A... Patrick, - B... Joseph, - C... Faycel, - D... Patrick, - E... Serge, - E... Christian, - F... Frédéric, - G... Jean-Pierre, - H... Armand, - I...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01458

Cassation

11 mars 2008

11 mars 2008

Patrick, -Z...

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CC

cr

6137259ccd5801467741f34f

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel

Source officielle
CC

cr

61372690cd58014677426930

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1996, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants en récidive et infraction douanière,

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421a8f

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

Jean-Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON du 2 juin 1999 qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, du chef

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CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89459

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

suit Patrick X... confirme l'état anxio-dépressif ; la lésion corporelle est dès lors avérée ; Deux médecins, dont le médecin traitant de Patrick X..., signalent l'absence d'état antérieur ; Patrick

Source officielle