CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

607 résultats pour « Jean TANDONNET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb64

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Jean Luc X... C / Joelle Nadine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd8570a

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

./ Jean Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c98

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

./ Jean-Jacques Y... RG N : 03/00336 - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b25

Appel

3 mars 2003

3 mars 2003

Madame Nicole X... épouse Y... représentés par Me TANDONNET assistés de Me RAVAZ, avocat Madame Solange X... épouse Z... Mademoiselle Viviane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e18

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

MONSIEUR LE RECEVEUR PRINCIPAL DES IMPOTS DE NICE EXTERIEUR RG N : 05/00839 - A R R E T No ------------------------------ Prononcé à l'audience publique du dix neuf Décembre deux mille six, par Jean-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84efd

Appel

19 janvier 2000

19 janvier 2000

DU 19 Janvier 2000 ------------------------- KDM Jean-Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c32

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

ETABLISSEMENTS LAUNAYRG N : 05/01729 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique du trente Janvier deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fd

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

FRANCE TELECOM C/ Jean-Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8591f

Appel

5 novembre 2001

5 novembre 2001

ET : Maître Jean Pierre KITTIKHOUN pris en qualité de Mandataire Liquidateur de Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd8638b

Appel

21 octobre 2002

21 octobre 2002

Bordeaux - Les Bureaux du Parc Avenue Jean Gabriel Domergue 33049 BORDEAUX CEDEX SCP GUGUEN-STUTZ es qualité de mandataire liquidateur de Monsieur René X... et de la SCI X... prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5fd

Appel

5 novembre 2001

5 novembre 2001

C CAZALS ET CIE C / Me Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89274

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

ARRÊT DU 09 Octobre 2007 T.L/S.B ---------------------- RG N : 06/01081 -------------------- Jean-Claude X... Eliane Y... épouse X... C/ S.A. SOFINCO S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd5a

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

, avoués assistés de Me Albert TANDONNET de la SCP TANDONNET-BASTOUL, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 06 Janvier 2006 D'une part,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa6c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

AXA FRANCE IARD venant aux droits de la Compagnie AXA ASSURANCES Jean-Claude X... S. A. PARQUETS MARTY Jean-Pierre Z... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

né le 31 Mai 1954 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française Demeurant... 64500 SAINT JEAN DE LUZ Monsieur Jean Guillaume André Robert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd96

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Le Président de Chambre et le Conseiller rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre d'eux-mêmes, de Jean-Pierre BELMAS, Conseiller (lequel, désigné par le Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a3

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

, ENTRE : Monsieur Joùl X... représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Nathalie DUGAST, avocat Madame Chantal Y... épouse X... représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd871fb

Appel

22 novembre 2004

22 novembre 2004

. - ----------------------------- Prononcé B l'audience publique du vingt deux Novembre deux mille quatre, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Evelyne LEVEQUE, Greffier, LA COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b657

Appel

14 juin 2004

14 juin 2004

C/ Jean Pierre B., S.A.

Source officielle

Page 2 sur 31

← PrécédentSuivant →