COUTURIER, avoué à la Cour, Monsieur [B] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour Madame [B] représentée par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour

Jean-Luc A..., demeurant à Lapalisse (Allier), 7, Place Charles Bécaud, 3°/ de Mme Michèle A..., épouse C..., demeurant à Lapalisse (Allier), 7, Place Charles Bécaud, 4°/ de Mme Marie A..., demeurant

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Jean-Claude Roeland intitulé "Couleur locale", comportant notamment les passages suivants : "Et Okavango, vous connaissez ?

2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 05 SEPTEMBRE 2025 Rôle 2025/71 Prononcé publiquement le Vendredi Cinq Septembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Jean François B... Marguerite B...

Jean-Luc X...

- Condamné Jean- Luc X... a verser à la BPACA la somme de 29 718.40 euros en principal. outre les intérêts au taux légal à compter du 12 février 2015, - Débouté Jean- Luc X... de

Le GFA de la Grand Maison et le SCEA Jean-Luc Garnier et compagnie soutiennent que l'action en requalification du bail par la SCEA de l'Endruère est prescrite.

Sa fille Lucie est décédée le 21 mars 1977.

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

Par ce même acte Monsieur Jean-Luc E..., Monsieur Jean-Luc C..., Monsieur Yves I...

Par jugement du 15 novembre 2006, le tribunal de grande instance de Fontainebleau a : -débouté Monsieur Jean-Luc Y... et Madame Michèle Y... épouse Z... de leur demande tendant à priver veuve THERSONNIER

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Luc

en personne INTIMÉS LE BARREAU DE L'AVEYRON, représenté par son bâtonnier en exercice domicilié audit siège 10 avenue de la République 12100 MILLAU Représenté par Me Jean-Luc FORGET de la SCP CAUNES

Notifié le : Grosse délivrée le : RG 07 / 146 HC EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 16 août 1988, la société Alpes Distribution Argos a embauché Jean-Luc X... en qualité de VRP