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7 714 résultats pour « Jean Carl GRELIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

other

6137261bcd58014677422fda

Cassation

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Carl Jean contre la décision du premier président de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 28 mars 2003, qui lui a alloué une indemnité de 1.500 euros sur le fondement de l'article 149 du Code

Source officielle

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TJ

9ème chambre 1ère section

67fff63f02ef4af38960c186

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CAROL DOMENGE, FRANCOIS REGIS PUJOL, DENIS THURET, CORINNE ALPINI, FRANCO BUCCERI, XAVIER CAFLERS et VINCENT SAUVAGE [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel GARRY, de la la SELARL GARRY

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CC

cr

613725f0cd58014677421ad7

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean, - X...

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CC

civ2

613721b4cd580146773f64de

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Jean Y..., demeurant immeuble Le Carre, parc San Lazaro à Ajaccio (Corse du Sud), 20°) de M.

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TA

5ème chambre

DTA_2007752_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

En l'espèce, il est constant que, le 21 septembre 2020, à l'occasion de la réalisation de travaux de terrassement sur la rue Saint-Jean à Farébersviller, deux câbles de fibres optiques exploités par la

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CA

1ere Chambre Section 2

65a785d68121050008662f6c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Greffier, lors des débats : C.

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0d98c25a97f0381f4e2d

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller Greffier

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TA

Vice-président de la 2 ème chambre

DTA_2106150_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

mètres carrés. 5.

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc2

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Monsieur Jean-Pierre D...

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90343

Cassation

10 avril 2025

10 avril 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Q 24-15.841 Demandeur : Mme [T] [K] Défendeur : la société Carle Requête n° : 1221/24 Ordonnance n° : 90343 du 10 avril

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba49

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

APPELANTE Madame Nicole Juliette Jeanne X...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300622

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

en 1990 et 1991 avaient été cédés à la Selarl Ardeeff et Carrel ; qu'en retenant que « le 30 septembre 2006, la SCP Jean-Luc Ardeeff - Olivier Carrel a cédé à la SELARL Ardeeff & Carrel "l'ensemble des

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CC

civ3

61372338cd58014677406f63

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Jean-Pierre Y..., gérant de la société à responsabilité limitée Y... , domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 1re section), au profit

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee24

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

La minute de la présente ordonnance est signée par la déléguée du premier président et Carole MEUNIER, greffier auquel la minute de la présente ordonnance a été remise.

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CA

3e chambre civile

644229aad2fa6fd0f8040331

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

En présence de Mme Stéphanie JEAN-PHILIPPE , avocate stagiaire (PPI) Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330c

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Les parties sont en désaccord sur l'effectivité de la qualité de salarié du groupe CAILLE de Jean Pierre X... et sur la qualité d'employeur de la société groupe CAILLE envers Jean Pierre X....

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CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c49e

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

JEAN Y.... Mme Carole X... et l'E.A.R.L. JEAN Y..., intervenante volontaire, soutinrent que cette dernière était devenue titulaire du bail.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean X

6079a8e69ba5988459c4f2b3

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

stoppé comme le confirme Mme Z... ; l'immobilisation du véhicule de Carole Y... sur la chaussée pouvait tout aussi bien résulter de l'importance du trafic que d'un accrochage bénin ; Jean X... se devait

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CC

civ3

61372187cd580146773f482f

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Jean-François A..., demeurant ... Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

née le 06 Juin 1967 à AJACCIO ... ... 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Cécile Françoise Y..

Source officielle