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244 résultats pour « Jacques ALARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137216dcd580146773f3ad3

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée AAM Alarm, dont le siège social est à

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

697b096ecdc6046d4712222b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

APPELANTS : [B] [R] ès qualité de liquidateur amiable de l'association [8] né le 14 Octobre 1967 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Karine GAYET de la SELARL MORELL ALART

Source officielle
CC

civ1

61372201cd580146773f96a5

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Olivier K..., demeurant ..., 14 / la société d'avocats "De Grandpré, Z..., C..., G..., J..., I... et Alary, avocats associés", dont le siège est sis ...

Source officielle
CC

civ1

613720bccd580146773edf65

Cassation

23 février 1988

23 février 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques MEUNIER TELESURVEILLANCE venant aux droits de la Société TELEGARDIENNAGE EQUIPEMENTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a5

Appel

12 mai 2004

12 mai 2004

AXA CREDIT C/ Jean Jacques X... Aide juridictionnelle RG N : 02/01722 - A R R X...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677597

Admin. suprême

13 novembre 1981

13 novembre 1981

JACQUES E...

Source officielle
CC

civ3

6137268acd58014677426642

Cassation

20 novembre 2007

20 novembre 2007

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que saisie des conclusions de la société ABF (Alarmes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X... Maître Christian Y...

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1473

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Jacques, pris en sa qualité de Syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée VIDEO SECURITE ALARME PROTECTION, demeurant ..., le Mans (Sarthe), défendeur à la cassation ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d2

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL Me Hervé RAHON LE : 20 DECEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8643e

Appel

26 février 2003

26 février 2003

Madame Liliane Micheline Y... venant aux droits de Monsieur Jacques D...

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d941c432ce7d11a6c989

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier, RG 23/59018 DEMANDEURS Madame [F]-[O] [K] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 8] Monsieur [T] [C] [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Maître Yoann ALLARD

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463457.20230628

Admin. suprême

28 juin 2023

28 juin 2023

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Stéphane Verclytte, M. Pierre Collin, présidents de chambre ; M. Christian Fournier, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201551

Cassation

4 décembre 2008

4 décembre 2008

Jacques Y..., aux droits duquel se trouve la société Jacques Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

63b677aaa853827c9026d2c0

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[T] [L] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS WINAMUSIC » [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Laurie anne FEMENIA de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat au barreau D'ALBI

Source officielle
CA

2ème chambre

63b677aaa853827c9026d2c2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[M] [U] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Laurie anne FEMENIA de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat au barreau d'ALBI S.A.S.

Source officielle
CC

soc

6137216dcd580146773f3a5a

Cassation

24 janvier 1991

24 janvier 1991

Jacques Y..., demeurant 13, place du Château à Anet (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87744

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

BAXA AUTOMOBILES poursuites et diligences de son Président Directeur Général en exercice ZAC DE LA CASTELETTE 145 rue Jacques Demy 84140 MONTFAVET représentée par la SCP M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86667

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

DU 10 Septembre 2002 ------------------------- M.F.B Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc50

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

représentée par SCP LAGARDE-ALARY-GAYOT-TABART, avocats au barreau de LOT, avocats postulant, Me Jacques FRANC, avocat au barreau d'AGEN, avocat plaidant M. Christian X...

Source officielle