X... et Mme Hélène Y... ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mmes Catherine et Isabelle Y... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel de M.

contre les deux derniers des chefs d'abus de confiance et escroqueries, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 20 avril 2017 où étaient présents

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1149 F-D Pourvoi n° R 16-15.856 _______________________ Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Isabelle

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté. Les observations suivantes ont été présentées au cours de l'audience : Par SELAS M.J.S.

calomnieuse et a prononcé sur une demande de dommages-intérêts présentée sur le fondement de l'article 472 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation

moyen de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 310, 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne en page 7 que "le témoin Isabelle

Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

Martinez; qu'Isabelle Martinezétait juge placée auprès du premier président, et avait été déléguée au tribunal de grande instance de Montpellier, qu'elle a substitué Régis Verhaeghe, empêché, comme en

dans le service, Isabelle Y... (5 h 45 à 14 h 45), Christiane C..., élève infirmière en 3ème année, en stage dans le service depuis le 10 mars, était également présente, arrivée un peu en avance sur son

arrêt attaqué p. 8 7 et 8) ; "et encore aux motifs adoptés des premiers juges que "le 5 septembre 1996 allait voir un nouvel épisode du divorce très conflictuel entre Thierry Z... et son épouse Isabelle

Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. A... Y..., Mme B...

Marie-Thérèse, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM du 10 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Bernard Z... et Isabelle Z

non-représentation d'enfant ; "aux motifs qu'il est reproché au prévenu de ne pas avoir, à l'issue de l'exercice régulier de son droit d'hébergement du 5 avril 2002 au 13 avril 2002 à 18 heures, présenté

. ; qu'il attribue toutefois la responsabilité des faits à la victime qu'il présente comme consentante ; mais qu'il est constant qu'une relation qui peut être qualifiée de transférentielle s'est établie

Nutrition et Prévention et/ou Gilbert Y... et/ou Philippe Y..., les locaux d'habitation et/ou professionnels situés au 17 rue Albany à Antibes et susceptibles d'être occupés par Philippe Y... et/ou Isabelle