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149 résultats pour « Isabelle LAVIGNAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d72

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

14/06288 SA IRIS C/ [H] [U] SCP [D] [H] [U] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES - AGS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me LAVIGNAC

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

60274523405ea91c66f79d77

Appel

12 février 2021

12 février 2021

SEGULA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 12 FÉVRIER 2021 à : Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6970ef5acdc6046d4720730f

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DEMANDEUR Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.C.P.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6722861d3f64f31269862caa

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de curatrice de Monsieur [H] [Y], selon jugement en date du 20 mai 2019 rendu par le Juge des Tutelles du Tribunal d’Instance de MARSEILLE, domiciliée sis [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd68

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

CEXEX 6 représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandrine ARSENTO, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE Maître

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a19304acdc6046d4754fc12

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] EXPORT Copie exécutoire délivrée le : 28 mai 2026 à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Isabelle LAVIGNAC Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LUNDI MATIN LOGISTICS Copie exécutoire délivrée le : 28 mai 2026 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Joseph MAGNAN Me Cécile DESHORMIERE Me Isabelle LAVIGNAC Procureur général

Source officielle
CA

Chambre 4-1

696b70f1cdc6046d47a29cb0

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DBVB-V-B7G-BJUTK Société [6] à l'enseigne [5] C/ [G] [D] Copie exécutoire délivrée le : 16 JANVIER 2026 à : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6431060028558704f52e67fd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

DBVB-V-B7D-BFCJG SARL EVOLIX C/ [V] [N] Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d71

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

mandataires judiciaires - assignée en intervention forcée mission suivie par Me Frédéric AVAZERI, Es qualité d'Administrateur Judiciaire de la SOCIETE IRIS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01297_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

C, de la société par actions simplifiée Lavigna, de la société Travaux Spéciaux Alpes et de la société PREGY BAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

RG N : 10/ 01070 AFFAIRE : Gérard X..., Isabelle Martine Raymonde Y... épouse X... C/ Claude Z... épouse A..., Denise B... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c15a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

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CA

19e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e21

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02796 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UX7E dans une instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12e

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162e8407dc295bdec6a577e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

[U] [F] CGEA DE [Localité 6] Grosse délivrée le : à : Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe MARIA, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9090b

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Hubert Y...et son épouse Mme Isabelle A...du 3 octobre 2012.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466545.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 6 juillet 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f48d

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

née le 15 Décembre 1976 à BASTIA (20200) ... 20600 FURIANI assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01413_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

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