prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Hugues

METTALIQUES RCS de [Localité 19] 308 575 158 [Adresse 15] [Localité 20] représentée par Me Renaud DE BÉZENAC de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Hugues

André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 2000, qui, après avoir relaxé Hugues A... du chef de dénonciation calomnieuse, a débouté

DE BELLEROCHE, demeurant à Paris (16e), ..., 4°/ de Monsieur Hugues DE Y...

Y..., Hugo X... Y... et Malone X...

Toutefois, les moyens ainsi articulés par la société Fonds Commun de Titrisation Hugo créances III ne pourront qu'être écartés respectivement par la cour.

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis

[Localité 6], - condamné le Fonds commun de titrisation Hugo créance III aux dépens, - condamné le Fonds commun de titrisation Hugo créance III à payer à la SARL Agiv la somme de 1500 euros au titre

gestion la société IQ EQ MANAGEMENT, anciennement dénommée EQUITIS GESTION et représenté par son entité en charge du recouvrement, la société MCS TM, venant aux droits du FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO

Hugues E..., agent général d'assurance, demeurant à Valmont (Seine-Maritime), rue Louis Barbier, 2°/ M.

ELAGAGE 94 ayant son siège 7 rue Victor Hugo 9438O BONNEUIL SUR MARNE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP LAGOURGUE, avoué assistée de Me

Jean, André C..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ Monsieur Jean André C..., syndic d'immeubles, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 6°/ la SCP Jacques FERRI, Bernard LEYDET et Hugues

Avons ce jour, dans l'affaire opposant : [D] [W] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeur à l'incident

demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 120, rue Perronnet ; 5°) Monsieur Hubert PETIET, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 93, avenue du Roule ; 6°) Madame Madeleine PETIET épouse VIGNON

(2e), ..., agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice dûment habilités, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1987 par la cour d'appel de Pau, au profit de Monsieur Hugo

-signé par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président et par Mme Jacqueline VIGNAL, greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

DE SARCUS RENAUD & BLERIOT PHILIPPE representée par son liquidateur amiable Me Philippe BLERIOT, 5O Rue Victor Hugo 953OO PONTOISE n'ayant pas constitué d'avoué INT. VOLONT. APPELANT : S.A. N.A.C.C.

Me AIDAN, avocat au barreau de INTIME : Monsieur Paul MIMRAN né en à 24 rue Emeric David 13100 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de la SCP BERNARD - HUGUES