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207 résultats pour « Hugo BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372297cd580146773fedb1

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Hugues Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 4 octobre 1995, où étaient

Source officielle
CC

civ2

613722f5cd58014677403bfe

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Hugues B..., demeurant 07000 Saint-Julien en Saint-Alban, 3°/ de M. René F..., demeurant ..., 4°/ de M. Yves J..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f146c

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée GSF ATLAS, 48 bis, avenue Victor Hugo à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), en

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf4c

Cassation

21 janvier 1988

21 janvier 1988

gradés de banque et Bourse de LYON et sa région, ..., 4°/ du Syndicat national CFTC du personnel de la banque, ..., agence BNP, 5°/ du Syndicat national de la banque et du crédit SNB, avenue Victor Hugo

Source officielle
CC

soc

613721cfcd580146773f798f

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ Me Y..., syndic de la société Satmo, demeurant 11, Cours Victor Hugo

Source officielle
CC

civ2

613720dccd580146773eefde

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372281cd580146773fdc75

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Huglo, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

61372197cd580146773f50af

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

E..., Barbe Y..., demeurant tous deux rue Victor Hugo à Saint-Pierre (Martinique), 9°/ M. René, David Y..., 10°/ M. Daniel, Léocadie Y..., 11°/ M.

Source officielle
CC

civ2

61372210cd580146773f9e9e

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613720f2cd580146773efb47

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GROUPEMENT FONCIER ET IMMOBILIER DE LA REGION AUDOMAROISE, groupement d'intérêt économique, "GFIRA", dont le siège est 16, place Victor Hugo

Source officielle
CC

soc

6137212fcd580146773f1ae0

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

jugement rendu le 5 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (5ème chambre, section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Scossa, dont le siège est 8, place Victor Hugo

Source officielle
CC

soc

613720c1cd580146773ee1bc

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Marie, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

comm

61372351cd5801467740837d

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Huglo, Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee8b

Cassation

23 février 1989

23 février 1989

(Haute-Corse), défendeur à la cassation ; ET CONCERNANT : - Hugues X..., - Maryse B..., épouse Z..., - Dominique C..., - Marie-Paule E..., - Roger E..., - Marie-Thérèse D...,

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109ab9cdc6046d479a7bca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a38cdc6046d479a729c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a49

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Hugo C..., agriculteur, demeurant ... (Bas-Rhin) par Sélestat, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (3ème chambre civile), au profit : 1°) de M.

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f26a7

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Waquet, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f278e

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Hugues X..., saisissant la Chambre sociale en vertu de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rabat de l'arrêt n° 1308 S rendu le 9 avril 1987 dans l'affaire opposant : - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0d93c25a97f0381f4e08

Appel

3 février 2015

3 février 2015

La SAS HUGO BOSS FRANCE conteste à M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bonnet, Hugo, Benjamin, Germain

SIREN 103150587Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

05/04/2026

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Modifications diverses

BONNET, Clément, Hugo

SIREN 843608811Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

17/02/2026

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Créations

BONNET, Clément, Hugo

SIREN 843608811Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/02/2026

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Radiations

BONNET, Clément, Hugo

SIREN 843608811Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/01/2026

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Dépôts des comptes

Glasses Hugo Bonnet

SIREN 932975519Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

21/11/2025

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