AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372297cd580146773fedb1
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Hugues Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 4 octobre 1995, où étaient
Source officielleciv2
613722f5cd58014677403bfe
4 mars 1998
4 mars 1998
Hugues B..., demeurant 07000 Saint-Julien en Saint-Alban, 3°/ de M. René F..., demeurant ..., 4°/ de M. Yves J..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officiellesoc
61372123cd580146773f146c
17 octobre 1989
17 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée GSF ATLAS, 48 bis, avenue Victor Hugo à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), en
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf4c
21 janvier 1988
21 janvier 1988
gradés de banque et Bourse de LYON et sa région, ..., 4°/ du Syndicat national CFTC du personnel de la banque, ..., agence BNP, 5°/ du Syndicat national de la banque et du crédit SNB, avenue Victor Hugo
Source officiellesoc
613721cfcd580146773f798f
17 mars 1993
17 mars 1993
Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, 28/ Me Y..., syndic de la société Satmo, demeurant 11, Cours Victor Hugo
Source officielleciv2
613720dccd580146773eefde
29 mars 1989
29 mars 1989
Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372281cd580146773fdc75
3 octobre 1995
3 octobre 1995
Huglo, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv2
61372197cd580146773f50af
11 décembre 1991
11 décembre 1991
E..., Barbe Y..., demeurant tous deux rue Victor Hugo à Saint-Pierre (Martinique), 9°/ M. René, David Y..., 10°/ M. Daniel, Léocadie Y..., 11°/ M.
Source officielleciv2
61372210cd580146773f9e9e
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb47
18 mai 1989
18 mai 1989
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le GROUPEMENT FONCIER ET IMMOBILIER DE LA REGION AUDOMAROISE, groupement d'intérêt économique, "GFIRA", dont le siège est 16, place Victor Hugo
Source officiellesoc
6137212fcd580146773f1ae0
27 juin 1990
27 juin 1990
jugement rendu le 5 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Paris (5ème chambre, section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Scossa, dont le siège est 8, place Victor Hugo
Source officiellesoc
613720c1cd580146773ee1bc
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Marie, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officiellecomm
61372351cd5801467740837d
15 juin 1999
15 juin 1999
Huglo, Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eee8b
23 février 1989
23 février 1989
(Haute-Corse), défendeur à la cassation ; ET CONCERNANT : - Hugues X..., - Maryse B..., épouse Z..., - Dominique C..., - Marie-Paule E..., - Roger E..., - Marie-Thérèse D...,
Source officielleServ. contentieux social
6a109ab9cdc6046d479a7bca
21 mai 2026
21 mai 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6a109a38cdc6046d479a729c
21 mai 2026
21 mai 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.
Source officielleciv2
613721a6cd580146773f5a49
26 février 1992
26 février 1992
Hugo C..., agriculteur, demeurant ... (Bas-Rhin) par Sélestat, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Colmar (3ème chambre civile), au profit : 1°) de M.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f26a7
29 mai 1990
29 mai 1990
Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Waquet, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f278e
29 mai 1990
29 mai 1990
Hugues X..., saisissant la Chambre sociale en vertu de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rabat de l'arrêt n° 1308 S rendu le 9 avril 1987 dans l'affaire opposant : - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d93c25a97f0381f4e08
3 février 2015
3 février 2015
La SAS HUGO BOSS FRANCE conteste à M.
Source officiellePage 2 sur 11
Bonnet, Hugo, Benjamin, Germain
05/04/2026
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BONNET, Clément, Hugo
17/02/2026
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BONNET, Clément, Hugo
06/02/2026
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BONNET, Clément, Hugo
22/01/2026
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Glasses Hugo Bonnet
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