CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 044 résultats pour « Helou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

C... né le 01 Janvier 1947 à SAINT MARTIN DE LONDRES (34380) de nationalité Française 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté

Source officielle
TJ

Chambre de l'exécution

69846a67cdc6046d47007889

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le 07.01.2026 copie Exécutoire délivrée à Me [Localité 8] CCC délivrée à HELOU JUGEMENT D’ORIENTATION du 07 Janvier 2026 AUTORISANT LA VENTE AMIABLE N° RG 25/00026 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FM2I

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa550c7dc206c9eb7f2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Victor a acquis en l'état futur d'achèvement un local brut de décoffrage auprès de la Sci Méditerranée, constructeur non-réalisateur, destiné à l'exercice de l'activité professionnelle de la Selarl Helou

Source officielle
TJ

Chambre de l'exécution

69011f312481d356bd291e7e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ENTORIA Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière le 01/10/2025 : - CCC à Me LE GOC - CCC à Me HELOU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER

Source officielle
CA

2ème Chambre

6711fab47603bf88a188469d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à la charge de la SAS Hello Habitat et au besoin l'y a condamné.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101642_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

décision est entachée d'incompétence ; - le directeur de l'OFRPA s'est cru lié par la décision de rejet de sa demande d'asile et n'a pas examiné l'existence d'une menace grave au sein du camp d'Aïn El Héloué

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fd9a15e56d1e09453686e76

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Mario GARIBALDI avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a00c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

ET LE CENTRE PAUL HELLEU Par conclusions du 27 juillet 2006 Monsieur Z... et la S.C.P.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e8a942a604f5e936b1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 22/31127 APPELANTE : La société HELLO POULET, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 500,00 €, dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007926648

Admin. suprême

4 juillet 1997

4 juillet 1997

Vu la requête enregistrée le 16 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE D'HELOUP (Orne), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE D'HELOUP demande

Source officielle
CC

civ1

60794bdd9ba5988459c442b1

Cassation

12 février 1980

12 février 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE HELLEU, PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE AGRICOLE DONNE A BAIL AUX EPOUX X..., A DONNE CONGE A CEUX-CI EN VUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c941

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

HELLO PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son Gérant ayant son siège 70 à 88, avenue Henri Barbusse 93000 BOBIGNY représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assistée

Source officielle
CA

5° Chambre Section A

616308005a67331bacec3c71

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

plaidant (Dossier 11/8309) Monsieur [OZ] [F] né le [Date naissance 31] 1938 à [Localité 73] de nationalité Française [Adresse 68] [Adresse 68] [Localité 39] représenté par la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300701

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 février 2008), que la société civile immobilière Hello 1

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a192040ddb77892695c4d7

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

En l'espèce, il est constant que la SAS HELLO INVESTISSEMENTS est propriétaire du lot n°12 au sein de l'immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 6].

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236da8c924eadffcc487a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[B] [N] Entrepreneur individuel exerçant à l'enseigne MRTP12 Le Bruel [Localité 2] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

civ1

61372254cd580146773fc131

Cassation

17 janvier 1995

17 janvier 1995

..., demeurant Les Giganières-de-Bas à Saint-Clément, Mortain (Manche), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1990 par le tribunal de commerce de Grandville, au profit de la société Dubois Helleux

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

680fd5954509cc68c1868ecf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[M] [W] et la société Hello Moto demandent de donner acte à M. [M] [W] de son désistement d’instance et d’action.

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032712823

Admin. suprême

3 novembre 2014

3 novembre 2014

les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 1372 D du 27 juin 2012 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a accordé aux SCI Hellau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fb98

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La société Hello Pro n'a pas comparu.

Source officielle

Page 2 sur 103

← PrécédentSuivant →