AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88553
12 septembre 2006
12 septembre 2006
C... né le 01 Janvier 1947 à SAINT MARTIN DE LONDRES (34380) de nationalité Française 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assisté
Source officielleChambre de l'exécution
69846a67cdc6046d47007889
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le 07.01.2026 copie Exécutoire délivrée à Me [Localité 8] CCC délivrée à HELOU JUGEMENT D’ORIENTATION du 07 Janvier 2026 AUTORISANT LA VENTE AMIABLE N° RG 25/00026 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FM2I
Source officielleChambre 1-4
6789fa550c7dc206c9eb7f2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Victor a acquis en l'état futur d'achèvement un local brut de décoffrage auprès de la Sci Méditerranée, constructeur non-réalisateur, destiné à l'exercice de l'activité professionnelle de la Selarl Helou
Source officielleChambre de l'exécution
69011f312481d356bd291e7e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ENTORIA Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière le 01/10/2025 : - CCC à Me LE GOC - CCC à Me HELOU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a188469d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
à la charge de la SAS Hello Habitat et au besoin l'y a condamné.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101642_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
décision est entachée d'incompétence ; - le directeur de l'OFRPA s'est cru lié par la décision de rejet de sa demande d'asile et n'a pas examiné l'existence d'une menace grave au sein du camp d'Aïn El Héloué
Source officielle1ère Chambre D
5fd9a15e56d1e09453686e76
19 décembre 2019
19 décembre 2019
de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Mario GARIBALDI avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a00c
11 septembre 2007
11 septembre 2007
ET LE CENTRE PAUL HELLEU Par conclusions du 27 juillet 2006 Monsieur Z... et la S.C.P.
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936b1
13 avril 2023
13 avril 2023
EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 22/31127 APPELANTE : La société HELLO POULET, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 500,00 €, dont le siège social est situé [Adresse
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007926648
4 juillet 1997
4 juillet 1997
Vu la requête enregistrée le 16 janvier 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE D'HELOUP (Orne), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE D'HELOUP demande
Source officielleciv1
60794bdd9ba5988459c442b1
12 février 1980
12 février 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE HELLEU, PROPRIETAIRE D'UN DOMAINE AGRICOLE DONNE A BAIL AUX EPOUX X..., A DONNE CONGE A CEUX-CI EN VUE
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c941
14 novembre 2008
14 novembre 2008
HELLO PARIS agissant poursuites et diligences en la personne de son Gérant ayant son siège 70 à 88, avenue Henri Barbusse 93000 BOBIGNY représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour, assistée
Source officielle5° Chambre Section A
616308005a67331bacec3c71
28 juin 2012
28 juin 2012
plaidant (Dossier 11/8309) Monsieur [OZ] [F] né le [Date naissance 31] 1938 à [Localité 73] de nationalité Française [Adresse 68] [Adresse 68] [Localité 39] représenté par la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300701
4 juin 2009
4 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 février 2008), que la société civile immobilière Hello 1
Source officielleCharges de copropriété
65a192040ddb77892695c4d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En l'espèce, il est constant que la SAS HELLO INVESTISSEMENTS est propriétaire du lot n°12 au sein de l'immeuble situé [Adresse 3] à [Localité 6].
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc487a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[B] [N] Entrepreneur individuel exerçant à l'enseigne MRTP12 Le Bruel [Localité 2] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleciv1
61372254cd580146773fc131
17 janvier 1995
17 janvier 1995
..., demeurant Les Giganières-de-Bas à Saint-Clément, Mortain (Manche), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1990 par le tribunal de commerce de Grandville, au profit de la société Dubois Helleux
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
680fd5954509cc68c1868ecf
7 avril 2025
7 avril 2025
[M] [W] et la société Hello Moto demandent de donner acte à M. [M] [W] de son désistement d’instance et d’action.
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032712823
3 novembre 2014
3 novembre 2014
les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 1372 D du 27 juin 2012 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a accordé aux SCI Hellau
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb98
11 octobre 2024
11 octobre 2024
La société Hello Pro n'a pas comparu.
Source officiellePage 2 sur 103