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2 044 résultats pour « Helou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e8cd58014677403097

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Color 72, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Le Hello

Source officielle

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Annonces BODACC407 résultats

Journal officiel
Créations

HELOUIS, Meghanne

SIREN 108887795Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

HELOUHEN

SIREN 482827847Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

SNC HELOU, LES CANONNIERS

SIREN 843633116Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

reprise de l'activité après suspension. Cession sous acte authentique en date du 02/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 86bis Rue de Lorient 35000 Rennes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU Dr Steeven HELOU

SIREN 912372844Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DG HELOU

SIREN 909467052Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

12/07/2026

Voir →

CC

comm

61372279cd580146773fd6bc

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

le siège est avenue Barberin à Saint-Etienne-du-Grès (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1993 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit : 1 / de la société Hello

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-205

droit de la concurrence

19 décembre 2011

19 décembre 2011

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Avenir par les consorts Helleu et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:22-DCC-249

droit de la concurrence

19 décembre 2022

19 décembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Sacoa, Manche Auto, Garage Dubois Helleux et Granville Autopassion par le groupe Bayi

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00072

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par acte du 26 septembre 2012, M. et Mmes [Z], la société Foch finances investissements, la société Hello Asso, Mme [D] et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02753_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Mme Helou relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fa540c7dc206c9eb7f0d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Qu'il convient en application des articles susvisés de déclarer irrecevables les conclusions déposées par Me Joëlle HELOU-MICHEL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78a

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

No 11/03841 AFFAIRE : SARL ELIE HELOU C/ Fouad X...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d85e

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

la ville au moment des appels de celui-ci était organisée mais que l'individu ne pouvait être appréhendé dans un premier temps; qu'ultérieurement, un appel du fournisseur provenait de la société Hellot

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69e683e0cdc6046d47f08d1c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception, avisée le 6 octobre 2025 et non réclamée, le syndicat des copropriétaires [T] [W], représenté par son syndic la SAS MANDA (EX-HELLO SYNDIC), a mis en demeure

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55938

Cassation

10 avril 1975

10 avril 1975

S'IMPOSE AUX PARTIES COMME A LA JURIDICTION COMPETENTE ; ATTENDU QUE HELOU, DOMICILIE AU BLANC-MESNIL (SEINE-SAINT-DENIS) A ETE VICTIME LE 25 JUIN 1969 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SUR LE CHANTIER DE NEUF-BRISACH

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6870a4b705f84751fcf0f581

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AGEFIM Représentant : Me Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE S.D.C.

Source officielle
CC

soc

6079b0be9ba5988459c4fdc1

Cassation

13 novembre 1980

13 novembre 1980

PERSONNES DONT L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE COMPORTE SOIT L'INCRISPTION AU REGISTRE DU COMMERCE, SOIT L'ASSUJETTISSEMENT A LA CONTRIBUTION DE LA PATENTE EN TANT QUE COMMERCANT ; ATTENDU QU'EN 1974 HELOU

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2507072_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A..., représentés par Me Helou. Par une demande enregistrée le 8 janvier 2026, par le préfet du Finistère, ce dernier présente une demande en rectification d’erreur matérielle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ead

Appel

14 février 2006

14 février 2006

représenté par la SCP AUCHE-HEDOU - AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me SIMON, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Jean Michel Y... 5 avenue de Cassan 34320 ROUJAN représenté par la SCP AUCHE-HEDOU

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea6799cdc6046d474ba5e2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

N° RG 25/06075 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBOPJ N° MINUTE : 8/2026 JUGEMENT rendu le lundi 13 avril 2026 DEMANDERESSE Madame [C] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle HELLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florence HENOUX de la SELARL FOURNIER-HENOUX, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2103451_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

La société MNC Heloup a été invitée par courrier du 30 novembre 2022 à confirmer expressément le maintien des conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101307_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Mme L'Herrou bénéficie depuis le 14 mai 2009 d'un agrément lui permettant d'exercer en qualité d'assistante familiale.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101152_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Mme L'Herrou bénéficie depuis le 14 mai 2009 d'un agrément lui permettant d'exercer en qualité d'assistante familiale.

Source officielle