Codes de loi français

LEGIARTI000049591158

LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Commune de Puy-Guillaume. Inondation et coulées de boues du 26 mai 2012 Communes de Baffie (1), Orcines (1), Saint-Ours (2).

Article B (4)

Rosiers: plants. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I., interdiction d'Afrique du Sud. Plants racines nues soigneusement lavés, exempts de toute trace de terre, et jeunes (maximum 2 ans).

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

pays ; e) Concernant les avocats : -nom de naissance ou d'usage et prénoms ; -numéro d'affiliation à la Caisse nationale des barreaux français ; -nom du barreau auquel l'avocat est rattaché, adresse postale du cabinet, adresse interne : numéro de toque

Article Annexe

parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume

Article Annexe 1

Mairie des Rosiers-sur-Loire, rue Nationale, 49350 Les Rosiers-sur-Loire. 10259 6 mai 2008 CUMA du Roscoat. Mairie de Plouaret, 22420 Plouaret. 10260 6 mai 2008 CUMA BCT. Chez M.

Article Annexe

Tarif d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel Pour le réseau public de distribution de gaz naturel de la commune de Rosiers-d'Egletons (19), concédé à GrDF, le tarif défini ci-dessous s'applique à compter du 1er juin 2010 :

Article 2

Guillaume (Michel), vice-président du C.S.A.M. Personnalités compétentes en matière de transports de personnes M. Costet (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées. M.

Article ANNEXE II

: : et Arnage), Le : : : : Mans-Sud-Ouest (communes : : : : du Mans et Allones), Loué, : : : : Sillé-le-Guillaume

Article AOC "Pays d'Auge"

Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Houlgate, L'Hôtellerie, Léaupartie, Lécaude, Lessard-et-le-Chêne, Lisieux, Lisores, Livarot, Manerbe, Maneville-la-Pipard, Marolles, Le Mesnil-Bacley, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Eudes, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Guillaume

Article ANNEXE I

3 071,91 06016 Beuil. 2 412,24 06020 Bollène-Vésubie. 546,46 06023 Breil-sur-Roya. 1 745,57 06040 Chateauneuf-d'Entraunes. 1 083,55 06056 Entraunes. 4 869,61 06062 Fontan. 1 136,78 06071 Guillaumes

LEGIARTI000030541821

Martinet (Le), Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac, Montdardier, Rousson, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Jean-de-Valériscle, Saint-Julien-les-Rosiers

Article ANNEXE 10

parcelles section R n°s 278, 276, 902 et 778 ; - limite ouest des parcelles section R n°s 778 et 779 ; - limite sud des parcelles section R n°s 598 (franchissement de l'avenue des Pâquerettes), 917, 961, 706, 705, 611, 625 (franchissement de l'avenue des Rosiers

LEGIARTI000039240198

Châteaubriant Lycée Guy Môquet Châteaubriant Collège La Ville aux Roses Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul Vadepied Evron Lycée Albert Camus Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume

Article (45 à 50)

Pierre de Coubertin Rue Saumuroise ANGERS Avenue Montaigne ANGERS 49 Rue du Grand Montréjeau Avenue Montaigne ANGERS Rue Gandhi ANGERS 49 Rue Gandhi Rue du Grand Montréjeau ANGERS Rue Guillaume

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac Alpes-Maritimes 1re circonscription Cantons de : Nice I, Nice II, Nice III, Nice IV, Nice VIII, Nice XII 2e circonscription Cantons de : Carros, Coursegoules, Guillaumes

LEGIARTI000039342693

Rouen Rouen Cantons de Bois-Guillaume, Boos, Buchy, Cany-Barville, Caudebec-en-Caux (à l'exception de la fraction de commune de Port-Jérôme-sur-Seine), Caudebec-lès-Elbeuf, Clères, Darnétal, Doudeville, Duclair, Elbeuf, Fontaine-le-Dun, Grand-Couronne

Article B

Puceron vert du pécher (nombreux végétaux dont rosier). Réunion. Oecophylla spp. (hyménoptères). Fourmis oecophylles. Réunion. Pardalaspis quinaria (diptère). Mouche des agrumes, pêcher, goyave. Réunion.

Article Annexe I

Bois-Guillaume (Seine-Maritime), et 41 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Oise, Beauvais (Oise), et 29 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne, Alençon (Orne), et 38 caisses locales.