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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
635b7217b201587f74be0401
27 octobre 2022
27 octobre 2022
par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 1021140 [H] [U] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier
Source officielleciv3
613721a9cd580146773f5c68
25 mars 1992
25 mars 1992
Grognard, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. Hamon, les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
6969ffc1cdc6046d477fe58e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
frères, la société Air ouest climatisation, les sociétés MMA assureur des sociétés Grinhard frères, Air ouest climatisation aux entiers dépens de première instance et d'appel.
Source officielleJAF CAB 3
66156ef5db5098996d5737ca
8 avril 2024
8 avril 2024
Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/005271 du 27/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) comparante, assistée par Me Anne JAVERZAC-GROUARD
Source officielle5ème Chambre
671b35ab2edfb0b58c05f012
24 octobre 2024
24 octobre 2024
------------ APPELANT [L] [Z] Représenté par Me Antoine DI PALMA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 202361 INTIMES [K] [H] (décédé le 14 juillet 2024) Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielleJAF CAB 1
67055f671296b51ba2a9288a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Localité 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE N°2021/6107 du 30/09/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17] DE [Localité 12]) représentée par Me Anne JAVERZAC-GROUARD
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02371_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Il n'y a pas davantage lieu de faire droit aux conclusions de la SA Grinhard Frères des sommes dues au titre des mêmes frais.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecddccdc6046d47e778fd
2 avril 2026
2 avril 2026
DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER LA GROGNARDE ( Me Béatrice PORTAL) C/ S.C.I.
Source officielleRéférés
69b01f31cdc6046d47276edb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Un devis, n°2024 G FM 041 a été émis le 12 Février 2024 entre la société TANC & CO et la SARL GRIZARD AGENCEMENT pour un montant de 13.760,76 Euros TTC.
Source officielle1ère Chambre
6033ce54042a42805b1e1271
28 mars 2017
28 mars 2017
[F] [K] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD/LEVREL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9d
23 février 2007
23 février 2007
MAX LE GRILLARD 4 rue Ronville 62000 ARRAS Représentant : Me Christian DELEVACQUE (avocat au barreau d'ARRAS) DEBATS : à l'audience publique du 09 Janvier 2007 Tenue par N.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d1c
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 20 Mars 2013, enregistrée sous le no 22 196 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : LA SAS GROUSSARD
Source officielleChambre 1 civil
69dea8c9cdc6046d473eaae8
10 avril 2026
10 avril 2026
ERWAN PERON INVEST Rep/assistant : Maître Julien DERVILLERS de la SELARL PROXIMA, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR [L] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3045606-3364051
2 mars 2010
2 mars 2010
Grosaru dans 19 circonscriptions sur 42.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007617333
6 mars 1981
6 mars 1981
ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES RESPECTIVEMENT LE 31 JUILLET ET LE 12 OCTOBRE 1979 AU SECRETARIAT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, PRESENTES POUR LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE GROMAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86062
26 juin 2002
26 juin 2002
Le jugement a dit en outre que la société GRIZARD AGENCEMENT devra garantir six emplois à temps plein jusqu'au 31 mars 2004 et que la société GRIZARD AGENCEMENT devra garantir au moins douze emplois à
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2104989_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
de l'État le versement à Me grognard de la somme de 1 300 euros.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2126366_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me grognard, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67ef6afd66129746fdd69cfb
2 avril 2025
2 avril 2025
Par conclusions notifiées par voie électronique le 5 décembre 2024, la société Transports Grousard demande à la cour de : -Déclarer M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60359ff1f411fc04adbaab84
24 mars 2016
24 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Evelyne LOUYS, conseillère et Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePage 2 sur 107