Y... faire un geste du pouce sous la gorge simulant le geste de l'égorgement et appelé « sourire kabyle » ; Qu'il en résulte de l'ensemble de ces éléments que celui-ci a bien cassé volontairement une lampe

U... pour agressions sexuelles sur mineure par personne ayant autorité au seul constat de « gestes déplacés à connotation sexuelle » commis sur sa nièce durant son adolescence, mais sans constater que

inexcusable le piéton qui se trouve, de sa propre initiative, de nuit, sans être équipé d'un dispositif permettant de le distinguer, en plein milieu d'une autoroute, en pleine conscience de ses faits et gestes

« a au début pensé que ce geste pouvait ne pas avoir été volontaire », que M.

conseillère référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société Jaes entreprise, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société civile immobilière Geste

conduire pour une durée de six mois ; "aux motifs propres que "Martial X... reconnaît l'excès de vitesse qui lui est reproché mais conteste le refus d'obtempérer affirmant ne pas avoir compris les gestes

car il est impossible de réaliser avec une seule main deux gestes (tirer la jupe et toucher le sexe), de sorte que l'attitude du prévenu, aussi grossière soit-elle, ne peut s'analyser en un attentat à

Après avoir à nouveau confronté votre assistante sur le sujet, celle-ci nous a confirmé votre geste joint à votre réprobation orale tout en indiquant ne pas s'être sentie physiquement menacée à cette occasion

fuite pour se soustraire à l'action de la police ; qu'en considérant que l'instinct naturel poussant l'humain à se soustraire à l'action de la police, de par la seule fuite, à l'exclusion de tout autre geste

Les deux hommes ont eu recours à une convention de gestation pour autrui au Canada. 4.

amis Laëtitia C..., Martin D..., de ce qu'elle disait avoir subi de Thierry X..., permettent de retenir l'existence d'une pénétration digitale ; que Thierry X... n'a jamais contesté la matérialité des gestes

fesses) interdit de considérer qu'il ne s'agissait que d'un simple comportement professionnel inadapté ; "alors que, dans son mémoire régulièrement déposé, X... faisait valoir que la localisation des gestes

X... fait grief au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que lors d'un accouchement sous anesthésie péridurale, le médecin accoucheur ayant été amené à pratiquer des gestes complémentaires

"aux motifs qu'il ressort des propres déclarations du prévenu qu'il a repoussé son épouse avec une telle force que celle-ci est tombée à deux reprises ; que celui-ci a toujours fait état de ces gestes

L'association faisait valoir que le contenu de ce site était illicite comme proposant son entremise entre une mère porteuse et un client désireux d'accueillir l'enfant portée par elle, alors que la gestation

. ; ... le geste du prévenu n'étant pas excusable par l'attitude de la partie civile dont le caractère fautif du mouvement d'humeur n'est pas établi, le prévenu sera tenu d'indemniser intégralement les

redressement judiciaire de la société Modicom et à l'occasion de la cession de ses actifs, la charge de ces emprunts a été transférée, dans la limite de 70 % des capitaux restants dûs, à la société Gest

[C] des chefs d'agression sexuelle, alors que la cour d'appel, en affirmant qu'il n'y avait pas eu « d'aggravation des gestes », puis en déniant l'existence de « passage à l'acte », a statué par des