[Localité 8] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/07849 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAFHY N° MINUTE : Copie certifiée conforme délivrées le : à Me FRANCESCHI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Catherine FRANCESCHI S.C.I.

[Adresse 6] Grosse délivrée le à SELARL DGD AVOCATS Me Fabien FRANCESCHINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ___________________________

des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] et [Adresse 3], représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 1] 15, SAS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par MaîtreCatherine FRANCESCHI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ Charges de copropriété N° RG 23/07999 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4A4 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: - Me Catherine FRANCESCHI -Me Anne BOURGEONNEAU

FRANCESCHI, M. MERCIER, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient M. HATET, Président, Mme. BOSCO, M. FRANCESCHI, M.

LE CONSEILLER FRANCESCHI A ETE ENTENDU EN SON RAPPORT ; ALORS QUE SONT NULLES LES DECISIONS RENDUES PAR LES JUGES QUI N'ONT PAS ASSISTE A TOUTES LES AUDIENCES SUR LE FOND, C'EST-A-DIRE AUX AUDIENCES

HUIT HEURES, ET, COMPRENANT QUARANTE-CINQ MINUTES DE DESCENTE AU FOND, SIX HEURES QUINZE DE TRAVAIL AU CHANTIER ET QUARANTE-CINQ MINUTES DE REMONTEE AU JOUR, QU'AU DEBUT DU MOINS D'OCTOBRE 1974 FRANCESCHETTI

[Adresse 3], [Adresse 7], [Adresse 10] Représentant : Maître Catherine FRANCESCHI de la SELEURL FRANCESCHI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1525 C/ Monsieur [V] [E] Madame [D] [E

. # De Franceschi SpA Monfalcone tegen Raad en Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Gritz - Verjaring van de vordering uit niet-contractuele aansprakelijkheid. # Zaak 51/81.

Franceschini ; que l'arrêt attaqué a accueilli la demande de la société Bonizzi ;.

[F], Monsieur [T] [F] c/ Société [Adresse 7] DEMANDEURS Monsieur [B] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [T] [F] [Adresse 4] [Localité 5] Tous deux ayant pour avocat Maître Catherine FRANCESCHI

DU 09 DECEMBRE 2025 N° RG 25/00162 - N° Portalis DB2F-W-B7J-FSLU DEMANDEUR Monsieur [O] [M] né le 21 Août 1968 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Me Jérôme FRANCESCHINI

En l’affaire Franceschetti et Odorico c. Italie , La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   A.B.

article 6 § 1 (droit d’obtenir une décision sur des droits de caractère civil dans un délai raisonnable) et l’article 1 du Protocole   n° 1 (protection de la propriété), sauf dans l’affaire Franceschetti

situé [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 1] 15, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocate Maître Catherine FRANCESCHI

Syndicat des Copropriétaires de la résidence « Le [Adresse 13] »sise [Adresse 3], représenté par son syndic, le Cabinet ATRIUM GESTION, SAS [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Catherine FRANCESCHI

Lucien, Monotuka, Tanguy, Ollivier, Planchette, Dureau, Laurent, Desmont, Soravito de Franceschi, Constantin, Olaso Bustillo, les arrêtés du 1er juillet 1993 par lesquels les préfets du Val-de-Marne et