premier examen médical permettait de constater la présence d'ecchymoses aux bras et aux mollets, ce qui correspondait aux dires de la victime concernant la violence de Selahattim X... au moment où il la forçait

réalisation du sinistre en raison de la puissance du moyen de forcement utilisé par le ou les malfaiteurs ; que la pénétration du ou des cambrioleurs dans l'appartement s'étant effectuée par effraction en forçant

janvier 2025 suivi d’une tentative de médiation auprès du service de la médiation de la consommation, la société BSH ELECTROMÉNAGER bien que reconnaissant sa responsabilité n’a pas donné de suite, forçant

#Miguel Forcat Icardo gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-73/96.

société OCIR en paiement des frais de publication, le tribunal a rejeté la demande ; Attendu que pour se prononcer ainsi qu'il a fait, le tribunal retient que la société EGM a abusé de sa position en forçant

La SARL Formanett est une société exerçant une activité de formation notamment dans les domaines du nettoyage et de l'hygiène.

prise une fois en photographie alors qu'elle était nue et lui imposait des baisers, lui caressait le sexe, lui introduisait un doigt dans le vagin et avait tenté de la pénétrer avec deux doigts et la forçait

que celle-ci avait en outre rédigé le 25 février 2003, à la demande de son médecin traitant, une relation des faits dans laquelle elle indiquait notamment que "ce que je détestais, c'est quand il me forçait

qu'ensuite un témoin supplémentaire, Pascal A..., assistait en flagrance au vol du véhicule Twingo par les occupants du même véhicule Peugeot 309, et affirmait que les malfaiteurs prenaient la fuite en forçant

La requérante dénonça que ces deux individus la forçaient avec deux autres femmes nigérianes à la prostitution. La requérante resta en détention en vue d’expulsion pour une période de trois mois.

FORMADEV [Adresse 2] [Localité 2] non représentée DÉBATS A l’audience du 27 Février 2026, tenue publiquement, présidée par David CHRIQUI, Juge, assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, EXPOSE

suffisantes que les trois mis en examen, excités par l'abus d'alcool, ont participé de concert à une expédition punitive avec usage d'arme blanche et d'arme à feu à l'encontre d'Ali Y... dont ils forçaient

psychotique, se manifestant notamment par la confusion et les troubles du cours de la pensée ; que d'autre part, Mohamed-Ali Z... et Y... ont eu une correspondance après les faits, alors que rien ne forçait

langue ; qu'il a mis sa main dans le caleçon qu'il portait puis l'a caressé ; "il s'est déshabillé puis il m'a déshabillé ; il m'embrassait partout et me touchait partout et en même temps ; il me forçait

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006528 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DU 30 JANVIER 2026 DEMANDEUR(S) : SAS FORMADEN, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] REPRESENTANT

Au soutien de ses prétentions, Madame [T] [K] fait valoir qu’elle a constaté que Madame [M] forçait la porte de sa cave en prétendant que Madame [N] [F] l’avait autorisée à en disposer,et que par ailleurs

De plus, je bénéficie d'une autorisation et des conditions matérielles d'accueil en Italie en se considérant responsable et en me forçant à déposer une demande d'asile depuis le Cra de [Localité 2] en

Z..., huissier de justice, et tous autres, des chefs précités, en exposant que ce dernier avait pénétré dans son domicile, le 6 novembre 2012, en forçant les serrures et sans autorisation, et qu'il a prétendu