Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
665aba2197d59200081070ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [U] [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [Z] [I] [P] épouse [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [O] [W] [H] épouse [D] Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200020_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B A, expert, demande que ses opérations d'expertise se déroulent en présence de la société Folius.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200649
31 mars 2011
31 mars 2011
Y..., propriétaires de lots dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, situé ..., faisant valoir que le mandat du syndic, la société Cogefim Fouque (la société), était venu à expiration, ont
Source officielle1ère chambre
DTA_2010514_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
A était rémunéré par la société Fonques, ce n'était pas le cas de Mme A.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67ec2af3dd062d9f810e0704
1 avril 2025
1 avril 2025
C’est donc à tort que la SARL FOUQUE&BUILDING invoque ce fondement.
Source officielleChambre des référés
69d80e69cdc6046d47b0a6e7
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 2] Représenté par son Syndic en exercice IMMOBILIERE [F] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE A l’audience publique tenue le 07 Avril 2026,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201953
8 décembre 2011
8 décembre 2011
Jacques Y... se sont pourvus le 4 août 2010 en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 2010 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans un litige les opposant à la société Cogefim Fouque et au syndicat des
Source officielleChambre des référés
68e7a504033cf481c39a36a6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Adresse 7], sis [Adresse 5] Représenté par son syndic en exercice la SAS SO [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301077_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il est constant que le bâtiment dénommé « pavillon Fouque » est un bâtiment neuf, achevé en 2007.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5a9e
26 avril 2022
26 avril 2022
Par acte du 29 mai 2019, l'Association FOUQUE a régulièrement interjeté appel du jugement.
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408c79
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Henri B..., demeurant ..., 5 / de Mme Françoise Y..., demeurant ..., 6 / du syndicat des copropriétaires de la ..., représenté par son syndic, la société Cogefim Fouque, dont le siège est ...,
Source officielleciv3
61372318cd580146774055a4
10 juin 1998
10 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Blondel-Foque-Defosseux, dont le siège
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10073
19 janvier 2022
19 janvier 2022
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 JANVIER 2022 Le syndicat CGT Fouque
Source officielleChambre 2 Cabinet 1 -JAF1
66fc59a8536c57b6ad8729c4
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Y] [P] [W] [C], Mme [F] [K] épouse [U] CONTRE Grosse :2 ME FOUQUES-LABRO Maître Anne BERNARD de la SCP BERNARD-FRANCOIS Copie :1 Dossier Enregistrement Maître Anne BERNARD de la SCP
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110146
5 mars 2025
5 mars 2025
[J] [S], domicilié [Adresse 2], 2°/ à l'association Jean-Baptiste Fouque, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sevrin-Castelli, notaires associés, société civile professionnelle, dont
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418e1e
5 avril 2006
5 avril 2006
Michel Chauveau, demeurant La Gîte, 46, Fouques, 85610 Cugand, 2 ) M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01200
9 juin 2010
9 juin 2010
Fouque pour l'aide à l'enfance, a postérieurement à une absence prolongée pour maladie, été licenciée le 24 février 2005 ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04612
2 septembre 2009
2 septembre 2009
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux septembre deux mille neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FOULQUIÉ
Source officielle3ème chambre
DTA_2201492_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle soutient que : - l'Etat est responsable, sur le fondement de l'article L. 211-10 du code de la sécurité intérieure, des dommages causés à la station-service exploitée par la Sarl Lallemand-Fouque
Source officielleChambre des référés
68f1214988dcb0e97e8bd1cc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[I] [G] à la société FOUQUE MATERIELS, à savoir 79.000 euros restant à payer sur la facture 220002002 émise le 28 décembre 2018.
Source officiellePage 2 sur 63
Folquet, Marc-antoine, Folquet
16/09/2025
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Folquet, Marc-antoine, Folquet
31/12/2024
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S.A.S FOLQUES ZUNIGA
30/08/2023
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FOLQUET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/09/2021
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FOLQUET
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Mars 2020 , désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.c
17/04/2020
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