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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031631180
14 décembre 2015
14 décembre 2015
l'année 2003 à raison des investissements réalisés par les sociétés en participation (SEP) Faucon 2, Faucon 3 et Faucon 5, au titre de l'année 2004 à raison des investissements réalisés par les SEP Erable
Source officielleciv3
6137219acd580146773f522f
16 octobre 1991
16 octobre 1991
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires du Val-de-Marne, domicilié résidence Les Erables
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301243
24 octobre 2012
24 octobre 2012
par actes déposés au greffe de la Cour de cassation, les 14 novembre 2011 et 26 juillet 2012, la SCP Piwnica et Molinié, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Foncière de l'Erable
Source officielle2ème chambre
677e14a226e046654dc50d0f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101170_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
lors que la parcelle ZL 10 ne comprend que trente spécimens de cette espèce sur une surface plus restreinte ; - ce préfet a commis une erreur d'appréciation, d'une part, dès lors que les spécimens d'érable
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2300574_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le maire de la commune d'Aubermesnil-aux-Erables a donné un avis favorable au projet le 12 avril 2022. Le 11 août 2022, le préfet de la Seine-Maritime a délivré à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61635161a2ead9ed860b7002
20 mai 2011
20 mai 2011
-signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Mademoiselle Camille RENOUX, greffier. ********* La société SEDAF devenue FONCIERE DE L'ERABLE a fait édifier en qualité de maître d'ouvrage
Source officielle2ème chambre
662b4406fe25450008314d30
25 avril 2024
25 avril 2024
L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.
Source officielle4ème chambre
68e88b673ea43407b9fbb183
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La SCCV ERABLES a fait édifier un immeuble de commerce, de bureaux et de logements situé [Adresse 5] [Localité 4].
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e6
18 mai 2022
18 mai 2022
janvier 2016, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Tours, constatant que l'arrêt du 11 mai 2015 n'avait pas été complètement exécuté, puisqu'il subsiste des matériaux au pied de l'érable
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031631178
14 décembre 2015
14 décembre 2015
assujettie au titre de l'année 2003 à raison des investissements réalisés par les sociétés en participation (SEP) Faucon 2, 3 et 5, au titre de l'année 2004 à raison des investissements réalisés par les SEP Erable
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50427
28 mars 2024
28 mars 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 23-21.988 Demandeur(s) : la société Les Erables Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209545_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 décembre 2022 et le 30 juin 2023, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société civile immobilière (SCI) Les Erables
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50220
16 février 2023
16 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [J] Pourvoi n° : H 22-19.920 Demandeur(s) : la société Erable productions Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00504_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
La SCEA Domaine du chancelier soutient que : - le jugement attaqué est insuffisamment motivé en ce qui concerne la réponse au moyen tiré de l'erreur matérielle commise dans le décompte du nombre d'érables
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501965_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
demande au tribunal d’annuler la délibération n° 10 adoptée le 24 février 2025 par laquelle le conseil municipal de la commune de Fleury-les-Aubrais a procédé au déclassement du parc de stationnement des Érables
Source officielleContentieux Général
69c64016cdc6046d4724249c
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DÉFENDEURS, SELARL MJ SYNERGIE - Mandataires judiciaires en la personne de Me, [K], [W] es qualité de liqudiateur judiciaire de la SARL AU PAIN D'ERABLE , [Adresse 2] Numéro d'identification SIREN : 538422056
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201366
24 septembre 2015
24 septembre 2015
appel du jugement le condamnant ; que la cour d'appel, réformant le jugement, déclare la CPAM irrecevable en ses demandes au motif que l'EHPAD, qui est rattaché à l'établissement public de santé Les Erables
Source officielle2ème chambre
DTA_2003257_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Elle est desservie par l'impasse du Racoupeau, sur le trottoir de laquelle plusieurs arbres, des érables, étaient plantés. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105876_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
D'autre part, s'agissant de la " villa des Erables ", si une lettre de M.
Source officiellePage 2 sur 22