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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre cab. D
66da05dddd154eff15027403
5 juillet 2024
5 juillet 2024
consentement mutuel Le CE+CCC : Me Carpintero CE+CCC : Me [Localité 8] CCC : dossier JUGEMENT DU 05 JUILLET 2024 Juge aux Affaires Familiales : Cécile DJELOYAN Greffier : Léanick MEDARD
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e236d34da2cbdcd8c68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX SA ALLIANZ IARD prise en sa qualité d’assureur de la SASU NGE FONDATIONS [Adresse 1] [Adresse 20] [Localité 17] représentée par
Source officielle1ère Chambre
69675ed6cdc6046d473d2bcc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Maître Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Emmanuelle
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f0
30 avril 2024
30 avril 2024
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739294cdc6046d476ef78d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Intimées, rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que l'incident ait été débattu devant
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6803029105dbedc232
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En outre, c'est à bon droit, au regard de la décision rendue, qu'il a débouté la SCP Patrick Médard - Agnès Berton - Laurent Guedj - [Y] [J] de sa demande présentée à ce titre.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6708165389f19e8c50f85eca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats
Source officiellePCP JCP ACR fond
6627fd1642439575e2f7e24f
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Emmanuelle BELKADI Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : La SCP MENARD-WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a556cdc6046d4719496e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par sa mise à disposition au greffe Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sur demande d'ouverture Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Madame Nicole PARENTI * Madame Orianne MEZARD
Source officielleTrib. de Commerce
69f330a8cdc6046d4712d3d2
29 avril 2026
29 avril 2026
délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R399 ENTRE - la société SNEE SAS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [I] [B] - [Adresse 3] Maître Emmanuelle
Source officiellePremière Chambre
68e01dac74e929a9d8faebd3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GAN ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX Exposé du litige Au cours du mois
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08862 APPELANTS Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd51c3411ff3451e422
14 octobre 2024
14 octobre 2024
SQUARE & HASHFORD dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000033958325
30 janvier 2017
30 janvier 2017
2011 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Déborah Coricon, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d6157826b344596baa
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par requête en date du 20 Novembre 2023, Maître Emmanuelle MENARD avocat au barreau de Bordeaux représentant : Le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 1], représenté par
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56593bbf04ef7857ba271
7 avril 2025
7 avril 2025
anonyme dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Tous deux représentés par Maître Emmanuelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b16
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Menard, conforment aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6616d46363271232b2e46a3c
10 avril 2024
10 avril 2024
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41c
21 mars 2008
21 mars 2008
MIXTE AVENIR DE LIMEIL BREVANNES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle 94450 LIMEIL BREVANNES représentée par la SCP MENARD
Source officiellePage 2 sur 14