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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
60363cd28170cc9eb8ac4749
26 novembre 2015
26 novembre 2015
[Z] 2000 actions BALMAIN. En tout état de cause, elle sollicite la condamnation de M.'
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BSR [Adresse 12] [Localité 7] Représentés par Me Christophe BALLORIN, membre de la SELARL BALLORIN- BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 INTIMÉE : S.A.R.L.
Source officiellecomm
613720e7cd580146773ef5e9
7 mars 1989
7 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alain, Jean-Marie, Emmanuel X..., demeurant ... à Fontaine
Source officiellecomm
613720abcd580146773ed414
29 novembre 1988
29 novembre 1988
laquelle elle est prise dans les écritures de Me Z..., ès qualités, tant en première instance qu'en appel, de représentant et mandataire du pool bancaire, dénommé Syndicat des banques, 2°/ Monsieur Emmanuel
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2b4
11 juillet 1988
11 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Z..., Lucien, Henri, Emmanuel A... ; 2°) Madame Odette, Jeanne X... épouse A..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Mme Agnès BODARD-HERMANT, Présidente, Madame Valentine BUCK, Conseillère
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000024698739
14 octobre 2011
14 octobre 2011
contre la décision du 3 février 2011 du consul général de France à Brazzaville (République du Congo) refusant de délivrer à ses enfants Preferna Simeon B, Joël Jonathan C, Naomie Jessica D, Djemy Emmanuel
Source officiellecomm
613720e5cd580146773ef468
6 juin 1989
6 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André Emmanuel A..., 2°) Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61637ed26fb0a05a234bb1d2
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Grande Instance de PARIS - RG n° 08/08862 APPELANTS Monsieur [B] [W] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuelle
Source officiellecomm
613720e9cd580146773ef680
24 janvier 1989
24 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2°/ Monsieur Emmanuel Y..., demeurant
Source officiellecomm
613720c3cd580146773ee2ed
29 novembre 1988
29 novembre 1988
Emmanuel Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, Cours Pierre Puget, agissant en sa qualité d'administrateur du règlement judiciaire de la société INTERSUB MARSEILLE, société anonyme, (société
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93811
14 décembre 2016
14 décembre 2016
SAINT ANTOINE représentée par son président en exercice domicilié audit siège Quartier de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Laetitia BALDINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b11
25 novembre 2015
25 novembre 2015
CONTRE : SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE prise en la personne de son représentant légal 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assistée de Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Laetitia BALDINI
Source officiellecomm
Donne défautc/M. A
613720efcd580146773efa07
14 février 1989
14 février 1989
Emmanuel, administrateur syndic, demeurant et domicilié à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22 Cours Pierre Puget, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société DELTA PUBLICITE
Source officielleRéférés
69cd8bebcdc6046d47c9fc2b
1 avril 2026
1 avril 2026
de plaidoiries et Valentine CAILLE, lors de la mise à disposition Copie exécutoire délivrée à : - Me Cécile OLIVA - Me Jean Pierre POLETTI - Me Jacques VACCAREZZA - Me Laure Anne THIBAUDEAU - Me Emmanuel
Source officiellecomm
613720bccd580146773edf26
7 juin 1988
7 juin 1988
Baudoin, président, M. Justafré, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.
Source officielleRéférés Civil
68e581410e2901d10fa5a960
2 octobre 2025
2 octobre 2025
C/o son syndic, Cabinet BOUMANN IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle CORNE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant ET : Monsieur [V] [W] [Adresse 5] [Localité 1]
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303583_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
B A, représentée par Me Bauduin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2023, par lequel le préfet de la Somme a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleService des référés
6585e2ab638cf45b25ce6a84
22 décembre 2023
22 décembre 2023
N° Portalis 352J-W-B7H-C26Q6 N°: 4 Assignation du : 20 octobre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 décembre 2023 par Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc1a7c92b1f83eab2de089
20 décembre 2018
20 décembre 2018
populaire Crédit Coopératif, représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 349 974 931 01213 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe Baudoin
Source officiellePage 2 sur 6