1 Délibération n° 2025-372 du 25 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Emma Buttin LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Chloé et leur intensité étaient en revanche de nature à accréditer ses dires ; que lors de son audition par les enquêteurs, Charlotte Y... avait indiqué avoir parlé de ces faits à sa meilleure amie, Emma

Saleur et EMA représentée par M. Grangeon et à M.

David, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de la société Emma Trans, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

A l'ÉGARD DE : SAS EMMA RCS : [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [Y] [R] [F] Représentée par Maître Fred GERMAIN, avocat au barreau de Martinique EN PRESENCE DE : Administrateur judiciaire :

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2019 N° 2019/ GB/FP-D Rôle N° RG 17/10614 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAUVW [G] [Z] C/ SARL EMMA TRANS

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 2 mai 2019), la société des Hôtels et Casino de Deauville (la bailleresse) a donné à bail, à compter du 1er juillet 2002, des locaux à usage commercial à la société Emma

(pièces 2A10, 2D2 bis, et 2D3) ; que la certification des revendeurs agréés Gateway sur le territoire français émane de Gateway Europe et/ou de Gateway Emea (pièces 2D3 et 2D2 bis) ; que Gateway Emea

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 28 avril 2026 N° RG : 2026F00233 La société SPORTFIVE EMEA S.A.S.

La société EMMG est taisante sur cette question.

, et que cette innovation majeure impliquait l'approbation de l'Etat, selon l'arrêté du 20 décembre 2005 ; que la carte EMMA 18 devait être appliquée d'abord après 250 heures de vol, puis toutes les 1000

suffisent à établir qu'Auguste X... a été l'auteur des faits qui lui sont reprochés, en prenant la responsabilité personnelle de réaliser frauduleusement la vente de l'avion CAP 231 remis à la SARL EMVA

En effet, la société CORTEX FRANCE n'a pas participé à la conception du produit EMMA TA1010 et n'en assure pas davantage la fabrication.

requiert, depuis l'entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 2000, de nouvelles conditions dont il conviendra, le cas échéant, de rechercher si elles sont réunies ; Guy A..., dirigeant de l'entreprise Empa

Les époux [M] ont refusé de finaliser l'installation et de payer la facture, et la SARL EMMI ENERGIE DURABLE a quitté le chantier en laissant le matériel sur place.

plusieurs photographies dont l'une, représentant cette actrice avec un bébé dans les bras, qui avait été prise à l'occasion du tournage d'un épisode du téléfilm "Julie Lescaut" auquel l'enfant mineur, Emma

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00629 SAS EMAM GROUPE N° RG: 2026P00657 DEBITEUR SAS EMAM GROUPE, [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 900 031 220

#Emma Mollet versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi C-75/77.