Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794bce9ba5988459c43ee2
6 février 1979
6 février 1979
le choix ou de forcer l'autre à l'exécution de la convention lorsqu'elle est possible ou d'en demander la résolution avec dommages-intérêts ; Attendu que, par contrat du 17 octobre 1973, Kahia, éditeur
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a36d
10 décembre 2007
10 décembre 2007
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP
6253cad7bd3db21cbdd8c449
24 septembre 2008
24 septembre 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X
6253ca16bd3db21cbdd8a042
7 février 2008
7 février 2008
D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 7 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/03556 IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTION c/ Monsieur Robert
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019649342
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Robert E et de Mme Edith C le versement, par chacun, d'une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5
10 décembre 2019
10 décembre 2019
-Condamner en outre la société Éditions Robert Laffont à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Florence Edith X... épouse Z...
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046351850
25 janvier 2022
25 janvier 2022
Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les sociétés Editions Robert Laffont, Le Cherche Midi Editeur et Place des Editeurs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110286
11 mai 2017
11 mai 2017
, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Editions Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815e
2 février 2006
2 février 2006
Par jugement du 23 janvier 1998 le Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la SARL EDIT HEURE .
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
Représenté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX (avocat au barreau de PARIS, toque : A0966) INTIMÉE SA EDITIONS ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a045
7 février 2008
7 février 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cd
22 mai 2013
22 mai 2013
C/ Edith Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c089
9 juin 2008
9 juin 2008
O'YL, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a373
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06 / 03968 IT S. A. X...
Source officielleCour d'Appel
IT Louis Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a376
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 05/00978 IT Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c84
5 février 1999
5 février 1999
- fait masse des dépens d'appel qui seront supportés pour les 2/3 par Monsieur X... et pour 1/3 par Madame Y..., et qui seront recouvrés directement contre eux, dans ces proportions, par Maître ROBERT
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Robert Y
61372674cd58014677425b4f
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a44
5 novembre 2007
5 novembre 2007
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08b
6 juin 2008
6 juin 2008
O'YL, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame
Source officiellePage 2 sur 34
PELLETIER, Isabelle, Edith, Roberte, MONTIEL
21/05/2026
Voir →
QUIRANTES, Roberte, Antoinette, Edith, GRAND
17/04/2026
Voir →
Robert, Sabrina Renée Edith
14/10/2025
Voir →
SALEMBIEN, Edith, Roberte, Francoise, MERCIER
25/01/2024
Voir →
Isa.M.Créations, PELLETIER, Isabelle, Edith, Roberte, MONTIEL
15/09/2023
Voir →