CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

127 résultats pour « Ebert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPRX Guebwiller

6947033f75782d5f060b2ef7

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →
TJ

TPRX Guebwiller

697ad810cdc6046d470c9884

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Greffier : Emmanuelle EBER, DEBATS : A l'audience publique du mardi 06 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945e64875782d5f06d6a1f3

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

694884be75782d5f06304a83

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6850639b2208eb4aca79e62c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 05 juin 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6850639f2208eb4aca79e6b3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 05 juin 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af1e97b8c1829958404

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Chloé EBERT.................... Le ................................................... à Me ............................................... Le ...................................................

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000008140731

Admin. suprême

4 août 2003

4 août 2003

Chidi Ebere A et Mme Catherine B épouse A, agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur fille Salomé A, demeurant ... ; les requérants demandent au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) de

Source officielle
TJ

Pôle social

67929445304ff28fe37e2770

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [4] [Adresse 1] [Localité 2], représentée par Mr [N] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

679142c5d4c7e89d7fe27771

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 5], représentée par Mr [O] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

679142c7d4c7e89d7fe2779a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 5], représentée par Mr [N] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

67929447304ff28fe37e27c5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LILLE DEFENDERESSE : [5] [Adresse 1] [Localité 3], représentée par Mr [V] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d6bc3ec610466a0015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332dcbc3ec610466a00c0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

Pôle social

67929447304ff28fe37e27c1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LILLE DEFENDERESSE : [6] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [O] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

67929448304ff28fe37e27c9

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

personne DEFENDERESSE : [5] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [U] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

67929449304ff28fe37e27f4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LILLE DEFENDERESSE : [6] [Adresse 2] [Localité 4], représentée par Mr [J] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

67929449304ff28fe37e27fc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [6] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [H] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945bd8975782d5f06cfd108

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux et de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

Pôle social

679142c4d4c7e89d7fe2774b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 3] [Localité 5], représentée par Mr [N] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle