Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, la société française des habitations économiques, représentée par Me Ebert, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat

#Donat Cornelius Ebert mot Budapesti Ügyvédi Kamara.#Begäran om förhandsavgörande: Fővárosi Ítélőtábla - Ungern.

décembre 2011, l'OPH de Valence a confié la maîtrise d'œuvre de l'opération à ce groupement composé de Baumschlager Eberle Architekten, M.

B (mandataire), de la société Baumschlager Eberle et de la société Bureau Michel Forgue.

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me EBERT

juge des référés du tribunal administratif de Nice que, par un arrêté du 6 juillet 2003, pris à la suite d'un éboulement, le maire de Nice a réglementé la circulation et le stationnement sur la montée Eberlé

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Hans Baulmer et Wolgang Y..., Friedrich-Ebert-Strasse 86 à 8070 Ingolstadt (République fédérale d'Allemagne), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection statuant en matière de référé par délégation de Madame la présidente du tribunal judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux et de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société USINES MERGER, dont le siège social est à Strasbourg Meinau (Bas-Rhin), 11-13-15, rue des Frères Eberts

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 21 Décembre 2023 GROSSE : Le 23 février 2024 à Me EBERT

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE, EN CE QUI CONCERNE LA PERIODE POUR LAQUELLE LES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ETAIENT RECLAMEES PAR LA CAISSE A EBER

BAUMSCHLAGER EBERLE ARCHITECTES [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS - #R0175 La S.A.S.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.