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933 résultats pour « Drye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ee

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

SEURIN, Présidente de la Chambre Spéciale des Mineurs de la Cour d'Appel d'AMIENS, Magistrate déléguée à la Protection de l'Enfance, Vu le courrier enregistré au greffe le 01 Septembre 2014 par la SCP DRYE

Source officielle

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Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DRYECO-LAVAGE

SIREN 907990345Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

18/06/2026

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Créations

DRYEPONDT, Amélie, Karine, Nicole

SIREN 102805363Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DAN DRYER FRANCE

SIREN 412274722Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

26/02/2026

Voir →

Modifications diverses

DRYEPONDT GENIE CLIMATIQUE

SIREN 449567791Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

31/01/2026

Voir →

Créations

VASCONCELOS DO NASCIMENTO, Dryene

SIREN 990504086Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

12/10/2025

Voir →

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cf9f2bdbd8318d808a1

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[K] [D] Représenté par Me Bruno DRYE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS APPELANT S.A.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e5b

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

plus exactement, le changement de nature des espèces qui y vivent; Nota : l'installation de ce complexe hydroélectrique a fait l'objet en son temps d'avis défavorable quant à son installation par la DRAE

Source officielle
TCOM

.

69c90ea4cdc6046d476424b6

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

25 Mars 2025 Désistement d'instance et d'action : ALIMAK GROUP France – SKY ACCES Références : 2025F00058 ENTRE Alimak Group France [Adresse 1] Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE, de la SCP DRYE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77cc48121050008662b71

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

WOLFROM & ASSOCIES agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Christian DE BAILLIENCOURT de la SCP DRYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87178

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 02/02281 SA ALLAN DREY ZI LES PALUDS C/ X...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c2b5314ae0a62152c985

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

ETOILE CUISINES Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7c75a08105d473cdbc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

HOME CONSTRUCTION Représentée par Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS APPELANTE S.C.P.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300768

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

X..., la Société immobilière de lotissement industriel et artisanal, la société civile immobilière Avenir, la société Lecouteulx, la société Vena Les Marais, la société Maro, la société Drye et L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca505d6f7f678d48f14

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Française [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [R] [D] [C] [E] née le 30 Mars 1955 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C101076

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

commission ou rémunération lorsqu'il négocie ou s'engage sans détenir un mandat écrit préalablement délivré à cet effet par l'une des parties ; Attendu que par acte du 27 novembre 2001, la société Dryg

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b810bd1fb03057d9a4f21

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

HSBC FRANCE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Delphine VANOUTRYVE de la SCP DRYE DE BAILLIENCOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85dfb

Appel

21 février 2002

21 février 2002

Ils demandaient au tribunal en conséquence de condamner solidairement la SCI et Maître DREYER, notaire, à leur payer 220.000 F, correspondant à l'acompte versé, avec les intérêts de droit à compter du

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625982

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Dries, demeurant ... de la taxe syndicale à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1980 ; 2° remette ladite taxe à la charge de celui-ci, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f211a942a604f5e932d9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS EN DATE DU 13 AVRIL 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [J] [P] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8ea9cdc6046d47207ca5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

DE COMMERCE DE ROANNE Jugement du 6 mai 2026 Références : Rôle n° 2026L00081 / Procédure n° 2025J00093 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS DRIE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c91a64f3eafe9fcf075e6c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AU MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Y] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bruno DRYE

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:439652.20220510

Admin. suprême

10 mai 2022

10 mai 2022

par un kinésithérapeute de la " puncture kinésithérapique par aiguille sèche ", dite également " dry-needling ".

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63660b0fbb0cef7f74279211

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SENLIS EN DATE DU 01 SEPTEMBRE 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Thibaut ROQUES de la SCP DRYE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7b75a08105d473cdba

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[P] [X] aux entiers dépens de l'incident dont distraction au profit de la SCP Drye de Bailliencourt et associés ; condamné M.

Source officielle