Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ae
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GUIET FRERES C/ S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre
69e83a4ecdc6046d47161e26
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 17 Octobre 2025 2ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS NUMIAS HOLDING DEVENUE FIPTO HOLDING [Adresse 1] comparant par Me Vincent GUILLOT-TRILLER
Source officielleChambre 1-8
696a9ae0cdc6046d47925603
15 janvier 2026
15 janvier 2026
GUYOT, Avocat au Barreau de Grasse.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ca
18 novembre 2016
18 novembre 2016
OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d6
18 novembre 2016
18 novembre 2016
OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-GUYOT, avocat
Source officielle4ème Chambre civile
686d7320a2273490db10bbc7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
25/ Du 04 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 21/03531 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NX5N Grosse délivrée à expédition délivrée à Me Thierry BAUDIN la SELARL CABINET ESSNER Me Dominique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318495_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
D'une part, il ressort des pièces au dossier que si le gérant de la SARL Guillot-Bourne II souligne les difficultés actuelles de recrutement pour trouver de la main d'œuvre dans son domaine d'activité,
Source officielle8ème chambre
DTA_2403581_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur l’intérêt à agir de l’entreprise « Les Pépinières » Guillot-Bourne II : La seule qualité d’employeur ne confère pas la société « Les Pépinières » Guillot-Bourne II un intérêt pour agir contre la
Source officiellesoc
61372445cd580146774141da
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Jean-Christophe Guillot, 43 / de Mme Céline Halkovitch, 44 / de M. Marc Houri, 45 / de Mme Annick Kubick, 46 / de Mme Magali Le Lièvre, 47 / de M. Pascal Legrand, 48 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01285
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Guigal, qui produit des vins de la vallée du Rhône, a fourni pendant une quarantaine d'années la société Les Bons Vins Guillot, commerçant en gros de boissons, laquelle avait adhéré à une charte de distribution
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18cf
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Guyot, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Blanc, avocat de la société du Mesnilot et des consorts Z..., de
Source officielle1re Chambre B
616258f4a2370d151415abfc
13 février 2014
13 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10325
13 juin 2018
13 juin 2018
cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RGA expertise et audit, dont le siège est [...] , venant aux droits de la Société d'expertise comptable Renart-Guion
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fda2606e590406ac6b65d7f
20 septembre 2019
20 septembre 2019
Faits, procédure, prétentions et moyens des parties: La SAS Guinot est un franchiseur se présentant comme le leader mondial dans le domaine des soins de beautés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9f
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Dominique X... et Mme Pascale Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857aa
11 juin 2001
11 juin 2001
LE X... épouse Y... née le 21 Mai 1956 à 34 avenue Claude Debussy 49240 AVRILLE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me A.
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA
Source officielle3ème Chambre
680b1a5f2364a383b774753c
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300760
18 juin 2013
18 juin 2013
reprise, d'habiter non pas le logement de cette ferme mais le château de la Guittrie attenant aux bâtiments de la ferme, retient que ces données renseignent suffisamment le destinataire du congé sur la
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302971_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
La société Guyot Environnement a présenté une offre, laquelle a été rejetée par courrier du 22 mai 2023.
Source officiellePage 2 sur 30