CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

80 résultats pour « Dantcheff »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89618

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

né le 10 Mars 1948 à AVIGNON (84000) ... 84140 MONTFAVET représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NIMES

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a837

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

représentée par la SCP STE FIDAL, plaidant par Maître LACHASSAGNE avocat au barreau de LYON INTIMÉES : URSSAF ARDECHE (07) La Chaumette BP 511 07005 PRIVAS CEDEX représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90013

Appel

10 décembre 2012

10 décembre 2012

APPELANTE SARL ECOLE DE CONDUITE LES LAURIERS Résidence les Lauriers Bât A RDC No 4 97110 POINTE A PITRE Ayant pour avocat Maître Gabriel DANCHET-GORDIEN (Toque 17) avocat au barreau de la Guadeloupe

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69fb2a03cdc6046d47c9ac3d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

les dispositions de l'article 455 du CPC, le tribunal les exposera succinctement de la manière suivante : A l'appui de son assignation, le Cabinet d'Avocats LEXCO, agissant par Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206620

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

NOM Année de naissance Nationalité Représenté par Lieu de résidence 1 Bledar Molla MOLLA MOLLA BLEDAR 1974 albanais Moysidou Pella 2 Ioannis CHRISTOPOULOS 1978 grec Moysidou Thessalonique 3 Yulivan DANCHEV

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d73ecdc6046d471488ea

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

AUTOMOBILES MATERIELS C/ Madame [W] [O] DEMANDERESSE SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, [Adresse 1] comparaissant par Maître Léa MONREPOS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b3445952f4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/00693 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XVN6 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SELARL BENAYOUN SOPHIE Me Fabrice DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a99b

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Intimé, non appelant, cité le 10 janvier 2008 à domicile (AR signé le 15 janvier 2008), présent, assisté de maître DANTHEZ, avocat au barreau de BORDEAUX. II.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df77b0d41e0057d43e23f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SARRAUTE ET FILS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représentées par Me Fabrice DANTHEZ, avocat au barreau de BORDEAUX CPAM DE LA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e77

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en qualité audit siège 72B rue Perrin Solliers 13006 MARSEILLE Représentée par Me François BROQUERE de la SCP BROQUERE DE CLERCQ-BROQUERE COMTE DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d27

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : URSSAF DU GARD prise en la personne de son représentant légal en exercice 16 Rue du Cirque Romain 30923 NÎMES CEDEX 9 représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a836

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

représentée par la SCP STE FIDAL plaidant par Maître LACHASSAGNE, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : URSSAF ARDECHE (07) La Chaumette BP 511 07005 PRIVAS CEDEX représentée par la SCP BROQUERE DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL D'EXPLOITATION DES ETS MEYRIEUXc/SA GAN ASSURANCES

6253cd1bbd3db21cbdd9246c

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

INTIMÉE : SA GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 8/10 rue d'Astorg - 75383 PARIS CEDEX 08, représentée par Maître Fabrice DANTHEZ

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e18

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1845b6604a26aae8939

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentantlégal domicilié en cette qualité [Adresse 3] absente représentée par Me Frédéric CUIF membre de la SELARL LX BORDEAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et par Me Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b9

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social l'Arbalestrier 33220 PINEUILH Représentée par la SCP Michel PUYBARAUD, avoués à la Cour assistée de Maître DANTHEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6708c00b445a086e2bcedb91

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Selon un contrat de travail à durée indéterminée du 12 novembre 2013, la société Danthez et Fils a engagé Mme [G] [Z] en qualité de vendeuse-caissière.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831fdb5098996d5a43dc

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

sous le n° 522 798 057, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Arnaud CHEVRIER et Maître Fanny PENCHE-DANTHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c27

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

Représenté par Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, (TOQUE 17) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Ste Coopérative banque Pop. CASDEN BANQUE POPULAIRE [...] [...]

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202125_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 mars 2022 et 28 octobre 2022, la société civile DMV, représentée par Me Dantcheff, doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle