Danièle, - D... Jeanne, épouse A..., - D...

PARIS, le dix-sept mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

MESIANI 1966 Reggio di Calabria italienne Marco MIGLIARDO 1970 Messina italienne Antonino Daniele MORABITO 1972 Reggio di Calabria italienne Pasquale MORELLI 1970 Campolattaro italienne Rosario MORENA

MESIANI 1966   Marco MIGLIARDO 1970   Antonino Daniele MORABITO 1972   Pasquale MORELLI 1970   Rosario MORENA 1968   Daniele MORESCHI 1968   Marco MORONI 1962   Raffaella

Rinuy, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Daniel CETTIER, à Mme Danielle PALACIOS, à M. Jean CAMUS, à Mme Catherine PINOL, à Mme Lucienne TRAMAILLE, à Mme Anny MOLINA, à Mme Jacqueline JOUBE, à Mme Nicole GILLE, à Mme Roselyne CONIL, à M.

Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Xavier XC..., et Daniel F..., de Mme O..., des époux Frédéric XG..., de MM.

Daniel X, demeurant ... ; M.

Justice à PARIS, le neuf juillet deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

FUT BLESSE, QU'IL A DEMANDE, NOTAMMENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1384, 1ER ALINEA DU CODE CIVIL, LA REPARATION DU PREJUDICE SUBI, A DANIEL ET RAPHAEL Z...

chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N... Alain, O... Marc, P... Alain, Q... Michel, R...

Sur le rapport de Mme Daniel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre B), au profit de Mme Germaine X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ;

Daniel X, demeurant ... ; M.

ROGER et SEVAUX et de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle GATINEAU, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE